Les outils mobilisables par les collectivités
3 oct 2013 L'action foncière relève de la mise en œuvre opérationnelle. ? Spontanément on pense à l'acquisition foncière au portage foncier et à.
Synthèse des ressources mobilisables par les collectivités
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BOÎTE À OUTILS FINANCIERS
Les aides aux collectivités de l'Anah sont mises en œuvre dans le cadre de dispositifs programmés. Outils d'intervention mobilisables.
lutter contre la vacance : les outils pour agir
Communiquer sur les outils mobilisables par les collectivités pour la lutte contre la vacance. Tous les territoires n'ont pas le même.
Mieux maîtriser le développement des EnR sur son territoire
Les différents outils mobilisables par les Collectivités. La Collectivité peut-elle prendre des parts de capital dans le projet EnR ?
Les outils de laction foncière
L'observation permet à la collectivité de se forger une stratégie foncière. Il est un outil de prospec- tion des collectivités et des opérateurs fonciers.
OUTILS RÉGLEMENTAIRES FONCIERS FISCAUX
20 nov 2012 renouvellement urbain dans cinq collectivités volontaires ... état des lieux des outils existants et mobilisables par les collectivités ...
Plan de prévention des tissus pavillonnaires
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Les aides publiques et les outils financiers et fiscaux
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Comparaison des principaux outils de financement des
1 ene 2022 mobilisables par les collectivités locales. Fiche outils - décembre 2020. MINISTÈRE. DE LA COHÉSION. DES TERRITOIRES. ET DES RELATIONS.
