Le Conseil municipal Après en avoir délibéré
https://presilly.fr/wp-content/uploads/2019/08/CR9-12-20101.pdf
à retenir : *Elaboration A lunanimité Ie CM décide de reconduire la
A l'unanimité Ie CM décide de reconduire la fiscalisation des cotisations communales au titre de l'année. 2OL9 : Electricité-Gaz-Télécommunication
La Cour détermine le tracé de la frontière maritime entre la
12 oct. 2021 2) A l'unanimité. Décide que le point de départ de la frontière maritime unique délimitant les espaces maritimes.
Untitled
6 juil. 2021 Le conseil à l'unanimité
Untitled
L'Assemblée Générale a approuvé à l'unanimité)les rapports des Pré- L'Assemblée Générale à l'unanimité a décidé de transmettre au Co-.
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
30 juin 2022 A DECIDE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES DE DESIGNER MADAME MAUD TALLET EN. QUALITÉ DE SECRÉTAIRE DE SÉANCE POUR LE PRÉSENT CONSEIL ...
1 COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
20 mai 2021 A DECIDE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES SUR PROPOSITION DU PRESIDENT
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
17 déc. 2007 A l'unanimité (31 voix « pour ») le conseil municipal décide : ? d'appliquer
Untitled
22 juin 2018 A l'unanimité (32 voix « pour ») le conseil municipal décide : De donner son accord sur la dénomination de cette voie :.
Untitled
Le conseil municipal DECIDE à l'unanimité des membres présents d'accepter ce Après délibération le conseil municipal APPROUVE A L'UNANIMITE le budget ...
