20 sept. 2015 DECRETS. Décret présidentiel nA 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 ... une activité qui n'est pas soumise à la concurrence ;.
20 sept. 2015 Décret présidentiel nA 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des.
20 sept. 2015 DECRETS. Décret présidentiel nA 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 ... une activité qui n'est pas soumise à la concurrence ;.
20 sept. 2015 Décret présidentiel nA 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 ... une activité qui n'est pas soumise à la concurrence ;.
16 mars 2016 Vu le décret présidentiel nA 15-247 du 2 Dhou El Hidja ... Le candidat ou soumissionnaire déclare qu'il n'est pas exclu ou interdit de ...
6 déc. 2020 ?????? ???? ?? ?? ??? ?? 24 ?? ??????? ??? 1436 ? ???? 8 ????????? ??? 2015 ????? ??? ?????? ????? ????? ????? ???????.
Conformément aux dispositions de l'article 64 du décret présidentiel n°15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics l'offre
Décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015 portant règlementation des marchés publics et des délégations de service public ».
25 avr. 2018 Vu le décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhou El Hidja. 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics ...
En application du décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marches publics et des délégations de service public.