conditions generales de service.pdf
1 sept. 2020 Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition et d'utilisation des Services d'OVHcloud.
CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES SAP CLOUD (« CG
GTC for SAP Cloud Services (Direct) frCA.v.10-2020. Page 1 of 9. CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES SAP CLOUD (« CG » ou « Conditions générales » ).
ANNEXE 1 CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE
(c) Le Fournisseur communiquera sans délai à l'OIDD toute information relative aux Services que l'Organisation est en droit de demander. (d) Le Fournisseur
CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CONTRATS
les conditions suivantes s'appliquent : 3.1 Le PNUD ne donne aucune garantie quant à l'achat d'une quelconque quantité de Services pendant la durée du LTA.
CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES CLOUD ET
General Terms and Conditions for Cloud Services and Professional Services (Direct) frFR.v.5-2022. Page 1 of 17. CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES CLOUD ET
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICES
Le terme «services» désigne le temps les efforts et/ou l'expertise du Contractant
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Service proposé sur le Site Internet et régissant les relations entre SGS et un Candidat. •. Contrat : désigne les présentes CGVU dûment acceptées par le
CONDITIONS GENERALES DACHAT DE SERVICES
CONDITIONS GENERALES D'ACHAT DE SERVICES. 1.0. STATUT JURIDIQUE. Vis-à-vis de la Cour pénale internationale (ci-après la « CPI ») le Contractant jouit du
CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES SAP Les présentes
Les présentes Conditions Générales des Services SAP (les « CG ») prennent effet à la Date d'entrée en vigueur du Bon de commande applicable et sont conclues
CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES SAP Les présentes
Les présentes Conditions Générales des Services SAP (les « CG ») prennent effet à la Date d'entrée en vigueur du Bon de commande applicable et sont conclues
