RECAPITULATIF DES INFORMATIONS « SOCIAL » ET
9 jan. 2015 2014 au 31 mars 2015. 3 juin. 62. 22. Recouvrement des cotisations et contributions sociales : circulaire. ACOSS su 9 mai 2014.
Circulaire QR - plafond et décalage 19-12-2017 vJB.docx
1 jan. 2018 recouvrement des cotisations et contributions sociales. Notamment les décrets du 21 novembre 2016 et du 9 mai 2017 ont permis de mieux ...
LETTRE CIRCULAIRE n° 20140000018
9 mai 2014 1.2. Modification des modalités de calcul des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants (LFSS 2014 art. 26).
LETTRE CIRCULAIRE n° 20140000034 1
5 sept. 2014 Convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage Impact ... 1er janvier 2011 les URSSAF et CGSS recouvrent les contributions.
LETTRE CIRCULAIRE n° 20140000029
31 juil. 2014 Texte à annoter : Lettre circulaire n°2014018 du 9 mai 2014 ... Les cotisations patronales dues au titre des assurances sociales ...
1 LETTRE CIRCULAIRE n° 2015-0000042
2 juil. 2015 Réforme du statut des stagiaires par la loi n°2014 -788 du 10 juillet ... Aucune cotisation ni contribution de sécurité sociale ne sont dues ...
Circulaire CNAV 2019-19
16 avr. 2019 La contribution sociale généralisée (CSG) la contribution pour le ... au fait générateur des cotisations et contributions sociales pour les.
calcul du plafond de la sécurité sociale et fait générateur des
18 jan. 2018 recouvrement des cotisations et contributions sociales. Notamment les décrets du 21 novembre 2016 et du 9 mai 2017 ont permis de mieux ...
Le ministre de léconomie des finances et de la relance Le ministre
3 sept. 2021 Mots-clés : Exonération de cotisations et contributions sociales – Aide au paiement ... Circulaire / instruction abrogée : Instruction N° ...
MARCHÉS PUBLICS LUTTE CONTRE LE TRAVAIL DISSIMULÉ
Lettre-circulaire ACOSS n°2014-0000018 du 9 mai 2014 auprès de l'organisme de recouvrement des cotisations de sécurité sociale (art.
