MARCHE PUBLIC DE SERVICES. ACTE D'ENGAGEMENT. (AE). Pouvoir adjudicateur. Ministère de l'Intérieur. Objet du marché. Fourniture installation et mise en
9 juin 2016 MARCHE PUBLIC DE SERVICES. DRLP-BREEC-86-2016. ACTE D'ENGAGEMENT LOT 1. (AE). Pouvoir adjudicateur. Etat – Préfecture de la Vienne ...
9 juin 2016 MARCHE PUBLIC DE SERVICES. DRLP-BREEC-86-2016. ACTE D'ENGAGEMENT LOT 2. (AE). Pouvoir adjudicateur. Etat – Préfecture de la Vienne ...
A - Objet de la consultation et de l'acte d'engagement. Objet de la consultation : Marche public de services non alloti - procédure d'appel d'offre ouvert
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. ACTE D'ENGAGEMENT. (AE). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. Ministère de l'Intérieur. Mandataire.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES. CHAPITRE I Généralités marché aucun engagement ultérieur à l'égard du soustraitant.
P R E F - B G MP - 2 0 1 5 - 0 0 8. ACTE D'ENGAGEMENT. (AE) Marchés Publics (CMP). L'offre a ... (Réservé pour la mention d'exemplaire unique du marché).
l'acte d'engagement comme mandataire représente le groupement vis à vis du Chef du projet. générales applicables aux marchés publics d'études (C.C.A.G.).
18 janv. 2011 MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES. SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE. ACTE D'ENGAGEMENT. Tous les montants figurant dans le présent document ...
PREFET DE L'OISE. MARCHÉS PUBLICS. ACTE D'ENGAGEMENT1. DC3. A - Objet de la consultation et de l'acte d'engagement. ? Objet de la consultation :.