RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-088-12-2020
24 déc. 2020 DDFIP DE SEINE ET MARNE - D77-2020-12-23-001 - Arrêté N°17-2020 ... Authentification des titres de séjour demandés par les employeurs en ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°D77-081-11
22 nov. 2019 PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2019-11-20-005 - Annexe à ... Authentification des titres de séjour demandés par les employeurs en ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-21-03-2022
21 mars 2022 Actualisation du dossier territorial de la Seine-et-Marne et des ... Authentification des titres de séjour demandés par les employeurs en ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°D77-104-04
27 avr. 2021 PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE / Cabinet du préfet ... du traitement des demandes de renouvellement de titre de séjour ;.
Dossier de presse
27 mars 2018 Arrêté portant création du comité départemental anti-fraude de Seine-et-Marne. - Le travail illégal. -Plan National de Lutte contre le ...
demande dautorisation provisoire de séjour pour fin détudes
1 sept. 2015 - La carte de séjour ou le visa long séjour valant titre de séjour et la vignette OFII en cours de validité. Les indications relatives à l'état ...
FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) Armes :
6 avr. 2016 En revanche les formulaires de demande de duplicata du permis de conduire sont disponibles sur www.seine-et-marne.gouv.fr rubrique « démarches ...
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE
Demande de naturalisation de Gurdjieff ressortissant russe
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°78-2021-091
27 avr. 2021 78-2021-04-27-00009 - AP_DPU_EPFIF_VAUX SUR SEINE (2 pages) ... Arrêté de composition de la Commission du Titre de Séjour.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE
9 févr. 2004 les récépissés de demande d'autorisation de fonctionnement des ... les documents provisoires de séjour et les titres de séjour des étrangers ...
