• Le pli porte la mention << personnel » ou «< confidentiel ». • Il a une forme insolite ou asymétrique. • Le rabat de l'enveloppe est entièrement collé
3 avr. 2001 le Directeur général avec la mention « Personnel et Confidentiel » sur l'enveloppe ou par E-mail à : job@oiv.int. OIV - 35 rue de Monceau – F ...
Les informations de niveau CONFIDENTIEL doivent être transmises sous simple enveloppe portant la mention « Personnel à l'attention de… » ;. • Les
enveloppe intérieure» laquelle est insérée dans une 2nde enveloppe dite ... - Sur l'enveloppe intérieure figure la mention : « Personnel et confidentiel >>.
1 déc. 2021 La mention « Diffusion Restreinte » et la mention « Spécial France » ... personnel) ;. - consistait en un document falsifié. Ainsi dans le champ ...
mention « personnel et confidentiel ». Sur la deuxième enveloppe - dite enveloppe intérieure - figure la mention « signalement d'une alerte au titre de la
Les mentions relatives à la nature de l'envoi ou au mode d'acheminement (PERSONNEL. CONFIDENTIEL
Les mentions PERSONNEL et CONFIDENTIEL sont en majuscules et soulignées et toujours au La mention Votre référence s'abrège ainsi : V/Référence
18 déc. 2019 double enveloppe. 3. Page 4. La transmission par voie dématérialisée ... et l'adresse du destinataire et la mention « Personnel et confidentiel ».
confidentiel personnel » ou « Diffusion Restreinte » dont la ... ▫ sous double enveloppe
Les mentions PERSONNEL et CONFIDENTIEL sont en majuscules et soulignées et toujours au La mention Objet est toujours au singulier; elle est suivie d'un ...
Les mentions relatives à la nature de l'envoi ou au mode d'acheminement (PERSONNEL. CONFIDENTIEL
Les informations de niveau CONFIDENTIEL doivent être transmises sous simple enveloppe portant la mention « Personnel à l'attention de… » ;.
18 sept. 2019 ... précisée par une mention de protection ou de confidentialité (Diffusion restreinte
personnel ou par des collaborateurs extérieurs. De désigner un référent Sur l'enveloppe intérieure figure la mention : « Personnel et confidentiel >>.
4 oct. 2005 Les noms de rue avec la mention d'un point cardinals'écrivent avec une ... ?Les mentions URGENT PERSONNEL ou CONFIDENTIEL s'écrivent en ...
16 janv. 2019 que le vote est personnel et confidentiel ; il est recommandé de ne pas remettre son enveloppe de vote à un tiers ni son identifiant et code ...
e) Lettre portant la mention CONFIDENTIEL et adressée à Arya Mahjoub. Les enveloppes portant la mention PERSONNEL doivent être remises en main.
La classification d'une information est une mention destinée à indiquer le CONFIDENTIEL [NOM] Transmission par voie postale sous double enveloppe :.
1 oct. 2021 Fiche n° 5 Utiliser la mention de protection Diffusion Restreinte ... Il gère les dossiers d'habilitation du personnel.
La désignation du destinataire comprend un titre de civilité tel Monsieur ou Madame suivi du prénom et du nom Madame Janine Larocque ou Monsieur Hubert Hamel Vous devez inscrire le titre de la civilité au complet sur l'enveloppe ainsi qu'au début de la lettre