9 sept. 2013 CONSEIL D'ETAT. Étude demandée par le. Défenseur des droits le. 20 septembre 2013. (art. 19 de la loi organique du 29 mars 2011).
20 sept. 2013 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2013 ... en présence de l'ambassadeur des Etats-Unis en France M. Hugh WALLACE et de.
DU 20 SEPTEMBRE 2013. L'an Deux Mil Treize le vingt septembre à VINGT heures TRENTE minutes
27 sept. 2013 Date de convocation du Conseil municipal : 20 septembre 2013 ... Suite à l'avis de France Domaine Monsieur le Maire propose que le prix de ...
23 sept. 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2013. PROCES- VERBAL. PRESENTS : M. PERRAUD Maire
Le 19 septembre 2013 à 21 heures le Conseil Municipal de Lors de sa séance du 20 juin 2013
19 sept. 2013 DELIBERA TION DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2013 ... Affichée en mairie le : 20 septembre 2013.
ZAC Louvres Parc à l'initiative de l'EPA Plaine de France ;. VU la délibération du conseil municipal de la commune de Louvres en date du 20 septembre. 2013
25 oct. 2013 Le procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2013 est adopté à ... France-Domaine a rendu un avis conforme le 21 mai 2013.
SEANCE DU 10 septembre 2013. L'an deux mille treize le mardi dix septembre à 20 heures