Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CCAG-T.pdf
06/02/2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du. «Bulletin officiel » n° 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016). Pour ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
22/04/2018 Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(C.C.A.G-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
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Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
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Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A LA NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE.
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS)
25/06/2021 ... 2016 relatif aux délais de paiement et aux intérêts ... Confortement à l'article 42 du CCAGT les matériaux et les produits doivent être conformes ...
Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux
04/10/2016 (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) ;. 9. La convention de constitution du groupement
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6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016).
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 863. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T.
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
3 - La ou les monnaies convertibles dans lesquelles le prix des offres doit être exprimé lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc. Dans ce cas
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Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
ROYAUME DU MAROC
9 déc. 2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
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ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
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Les RCDG-FOURNITURES CCAFG-Travaux
Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux
3 mai 2016 (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000) et ... 1- Du règlement des achats de l'ONEE du 1er mai 2016 ;.
