Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CCAG-T.pdf
06/02/2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du. «Bulletin officiel » n° 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016). Pour ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
22/04/2018 Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(C.C.A.G-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
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Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
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Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A LA NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE.
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS)
25/06/2021 ... 2016 relatif aux délais de paiement et aux intérêts ... Confortement à l'article 42 du CCAGT les matériaux et les produits doivent être conformes ...
Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux
04/10/2016 (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) ;. 9. La convention de constitution du groupement
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6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016).
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 863. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T.
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
3 - La ou les monnaies convertibles dans lesquelles le prix des offres doit être exprimé lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc. Dans ce cas
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Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
ROYAUME DU MAROC
9 déc. 2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
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ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
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Les RCDG-FOURNITURES CCAFG-Travaux
Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux
3 mai 2016 (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000) et ... 1- Du règlement des achats de l'ONEE du 1er mai 2016 ;.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale
Ce document présente le cahier des clauses administratives générales et techniques applicables aux marchés de travaux de l'Office National de l'Electricité et de l'Eau Potable Il contient les dispositions relatives à la passation l'exécution le contrôle et le règlement des marchés ainsi que les modèles de formulaires et d'actes Il s'inspire du cahier des clauses administratives
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