6 juil. 2015 l'employeur pour la période comprise entre le samedi matin et le lundi matin du 1er décembre au 31 mars : 0
de son côté porté à 1750 euros dès le 1er janvier 2020 en métropole
L'organisme public est tenu de préciser dans tout contrat prévoyant le remboursement de frais de déplacement à une personne engagée à honoraires que ce
g.3 Emprunt contracté entre le 1er janvier 1993 et le 31 décembre 2014 (pour les remboursements de capital) et entre le 01.05.86 et le 31.12.2014 (pour les
et sont renouvelables au plus tard le 1er décembre de l'année précédant 12. Le taux de cette cotisation est fixé pour chaque période de 3 ans par arrêté.
V. États financiers pour l'année terminée le 31 décembre 2015. (1 34219 millions de dollars en 2014)
16 mars 2015 Fonds au 31 décembre 2014 peuvent se résumer comme suit : ... 12. L'UIP a l'obligation contractuelle de rembourser à certains membres de son ...
frais (indemnités pour frais de déplacement prise en charge des sesse et le congé de maternité et
Décret n° 2010-745 du 1er juillet 2010 portant application pour les agents 2 Les congés reportés peuvent être posés jusqu'au 31 décembre de l'année N+1.
15 mars 1975 Est nulle de plein droit toute clause d'un contrat de travail portant interdiction pour le travailleur d'exercer une activité quelconque à l' ...