24 févr. 2016 de procéder à un tel examen le Conseil d'administration a demandé au Bureau de lui proposer
21 janv. 2016 Les modalités d'évaluation des apprentissages des élèves au regard des ... à l'article D. 122-3 ainsi que des notes obtenues à un examen.
13 avr. 2018 Le centre agréé inscrit à la session d'examen les candidats définis à l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de ...
Conférence internationale du Travail 105e session
21 janv. 2016 précise pour la session 2016
Date : 30 décembre 2016 fonctionnaires ayant réussi à l'examen d'aptitudes linguistiques dans la langue ... aux termes de leurs conditions d'emploi.
23 sept. 2015 Objet : modalités d'inscription aux examens de l'enseignement agricole - session 2016. Destinataires d'exécution.
21 juil. 2016 REGLEMENT GENERAL DES SESSIONS D'EXAMEN. POUR L'OBTENTION DU TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTÈRE CHARGÉ DE L'EMPLOI. Arrêté du 21 juillet 2016 ...
Les stagiaires handicapés peuvent bénéficier de modalités particulières d'examen (tiers- temps secrétaire…). Pour cela
Conseil d'administration a reporté le prochain examen à sa 328e session. (octobre-novembre 2016) 17. 8. Groupe de travail sur le fonctionnement.