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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 11 Du 6 au 12 mars

Vu l'arrêté du 28 septembre 2016 relatif à la formation des agents des services portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2017-064 PUBLIÉ

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 1 Du 1ier au 21 janvier

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N

10 déc. 2021 le décret n°2013-1194 du 19 décembre 2013 relatif à la formation dans le ... le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la ...



REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT E.H.P.A.D. RESIDENCE

14 nov. 2003 Version n°6 : 03/01/2017 validée par le C.V.S le 24/01/2017 ... Elle assure la formation



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°07-2017-036 PUBLIÉ

12 avr. 2017 Arrêté Conseil départemental n°2016-AJ 01. Portant retrait de l'autorisation de 3 places d'accueil de jour à l'EHPAD « Mon foyer » à Annonay ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

19 juil. 2021 DDTM34 Arrêté n°30-2021-06-02-00003 classement BRL. 8. DDTM34 Arrêté n°DDTM34-2021-06-11993 mise à jour des parties prenantes par SLGRI Orb ...



Bulletin Officiel du Département

23 sept. 2017 Règlement départemental d'aide sociale. Conseil départemental de l'Aveyron. Page 1 sur 6. Fiche n°14. L'aide sociale à l'hébergement pour.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°12 Du 4 au 9 mai 2022

9 mai 2022 ARRÊTÉ n° 2022/01673 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire d'une société de pompes funèbres.