PRÉFECTURE DE LA RÉGION DAUVERGNE-RHÔNE-ALPES
12-Jan-2016 délégation de pouvoir et de signature au Docteur Dominique LEGRAND Directrice de l'EFS Rhône-. Alpes Auvergne ;. Décide : Article 1er.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°38-2020-116
08-Oct-2020 38-2020-10-01-013 - Délégations spéciales de signature pour le pôle Gestion fiscale de la direction départementale des finances publiques de ...
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
09-Jun-2015 diminution de capacité du Foyer d'Hébergement « Les Résidences de ... 02/06/2015 Arrêté portant délégation de signature en matière de ...
Journal officiel de la République française
15-Nov-2006 Vu les décisions de délégation de pouvoir et de signature du pré- sident de l'Etablissement français du sang au bénéfice des directeurs.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU
05-Jun-2013 ARRETE N° 2013- 0670 conférant délégation de signature du préfet du Cantal à M. François DUMUIS Directeur général de l'agence régionale de ...
PREFET DE LALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
19-Jan-2016 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'ALLIER. – Extrait de l'arrêté du 6 janvier 2016 portant délégation de signature à Mme ...
2014-1013 tabac le balto CHAMPIGNY-SUR-MARNE
27-Feb-2015 05/01/2015 Délégation de signature en matière de contentieux et de ... 19/01/2015 - Au sein de la direction des finances de la commande ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
01-Feb-2019 Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement ... CH BZ - Décision n°10-FXV-19 du 14 janv 2019 délégation de.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°42-2017-082 PUBLIÉ
12-Oct-2017 42-2017-10-02-010 - Délégation de signature Direction des Affaires ... Agent Administratif Principal de 1ère classe FOYER RESIDENCE DU LAC.
6 UI 2004
ARRÊTÉ portant délégation de signature pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés. Direction départementale de l'équipement.
