Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de
À ce titre il appartient au maire
BULLETIN MUNICIPAL
Le Pont de Jargeau quences d'une inondation majeure dans notre commune ... Le certificat d'immatriculation remis par le vendeur
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
Dossier d'enquête publique reçu par la commune ou le groupement à titre d'information.......33. 1. ATTRIBUTIONS DU MAIRE EN TANT QU'AGENT DE ...
Compte-rendu de la réunion de quartier du 12 avril 2022
12 avr. 2022 En semaine aux horaires d'ouverture de la mairie
Vers la massification de la rénovation énergétique des copropriétés
une réunion pour échanger sur leur point de vue ou sur le projet qu'ils Obligation d'immatriculation la copropriété (fin 2018 dernier délai pour les ...
Recueil des conditions administratives des examens du permis de
3 févr. 2014 Le numéro d'immatriculation du véhicule couvert et de sa remorque le cas échéant ... Aussi
Guide des recherches sur lhistoire des familles
des naissances des mariages et des décès sous l'Ancien Régime – les registres Le maire est ainsi officier d'état civil ; il est chargé d'inscrire les ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 6 DU 16 AU 27 mars
25 mars 2015 Adjoint technique de 2ème classe MAIRIE DE CHARENTON LE PONT ... Le titulaire du certificat d'immatriculation ne reçoit aucune information ...
Guerre de 1939-1945. Archives du Comité dhistoire de la Deuxième
Ces fichiers permettent de disposer d'un état des anciens résistants internés et déportés dont Réunions des correspondants
Les archives modernes de Rezé 1790–1940
et b. 62 x 44 cm. 1922. 2 D 8-11. Actes de l'administration municipale. – Certificats délivrés par le maire de
