Rapport sur les effets du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011
du 8 novembre 2011 sur l'accès à la protection sociale complémentaire dans la Fonction publique territoriale. Séance Plénière du 29 mars 2017.
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
2014?9?26? 5 Décret n° 2011-1104 du 4 septembre 2011 relatif à la passation et à l'exécution des marchés publics de défense ou de sécurité.
Rapport - Les agents contractuels dans la fonction publique
2020?9?15? C - Dans la fonction publique territoriale des emplois de la filière ... L'augmentation du nombre des agents contractuels pour les trois.
Concertation Grand âge et autonomie
Objectif : Affecter des ressources publiques au financement de la perte d'autonomie de la personne âgée sans hausse de prélèvement obligatoire.
Communiqué BN du 3 mars 2009.qxp
2009?3?3? Fédération Syndicale Unitaire. COMMUNIQUE DU BUREAU NATIONAL DU SNASUB/FSU ... matière de contrôle des prix et d'augmentation des salaires.
Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2022/8 du 31 mars 2022
2022?3?31? INSTRUCTION N° DGOS/RH3/DGCS/4B/2022/36 du 8 février 2022 relative aux élections professionnelles 2022 dans la fonction publique hospitalière.
Le prix dans les marchés publics
2013?4?19? Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1 ... cours de contrat en fonction de l'évolution des prix.
RAPPORT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION
2016?1?13? composantes : cadres et données juridiques mise en œuvre concrète dans chaque fonction publique en tenant compte de la spécificité des ...
2016-rapport-Laurent-temps-de-travail-fp.pdf
2016?1?13? La question du temps de travail dans la fonction publique est un des sujets ... scolaire à l'exercice de fonctions électives
Rapports du Comité de la liberté syndicale – 364e rapport du
des travailleurs du Brésil (CGTB) et la Fédération syndicale mondiale (FSM) Le comité a examiné ce cas à sa réunion de mars 2011 et a formulé à cette ...
