AVANCES À DIVERS SERVICES DE LÉTAT OU ORGANISMES
PROJETS ANNUELS DE PERFORMANCES. ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR. AVANCES À DIVERS. SERVICES DE L'ÉTAT OU. ORGANISMES GÉRANT. DES SERVICES PUBLICS
AVANCES À DES ORGANISMES DISTINCTS DE LÉTAT ET
31 déc. 2021 L'objet du programme est de permettre à l'État d'octroyer des avances à divers organismes distincts de l'État et gérant des services publics ...
Annexes budgétaires
3 oct. 2017 PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU ORGANISMES GÉRANT DES. SERVICES PUBLICS.
AVANCES À DES ORGANISMES DISTINCTS DE LÉTAT ET
L'objet du programme 823 est d'octroyer des avances à divers organismes distincts de l'État
Paris le 2 7 JUIL 2015 D
Le compte de concours financiers «Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics » est doté d'un plafond annuel de crédits
MISSIONS DU BUDGET GÉNÉRAL : RAPPORTEURS SPÉCIAUX
Aide publique au développement . Gestion des finances publiques . ... Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics .
RAPPORT
19 juil. 2022 COMPTE DE CONCOURS FINANCIERS : AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU. ORGANISMES GÉRANT DES SERVICES PUBLICS.
Annexes budgétaires
6 oct. 2015 PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU ORGANISMES GÉRANT DES. SERVICES PUBLICS.
Rapport sur les crédits du budget de lÉtat ouverts par décret davance
4 juil. 2022 financiers Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics. Les autres annulations (19 Md€) portent sur des ...
MISSION « GESTION ET CONTRÔLE DES FINANCES PUBLIQUES
Le compte d'avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics comprend 3 programmes : - le programme 821 « Avances à l'Agence unique
