RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°81-2016-188
30 déc. 2016 des statuts de la communauté d'agglomération de Castres-Mazamet (7 pages). Page 8. 81-2016-12-27-017 - Arrêté du 27 décembre 2016 portant ...
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2017
Vote du Budget Primitif 2017 et du Compte administratif L'article D2312-3 du CGCT créé par le décret du 24 juin 2016
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°81-2016-156 PUBLIÉ
4 nov. 2016 territoire à risque important d'inondation de Castres-Mazamet. ... 81-2016-09-29-002 - Arrêté fixant le ban des vendanges pour la production ...
bulletin 17 de juin 2016
17 juin 2016 Le Conseil Municipal examine les Comptes Administratif 2015. ... Convention avec la Communauté d'Agglomération de Castres Mazamet pour la ...
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 juin 2016
5 mars 2006 2016. Les résultats du compte administratif sont explicités ci-après. ... Castres Mazamet sont en très légère baisse.
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administratifs de la préfecture de région le 6 juillet 2016 surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de Castres-Mazamet
La journée mondiale de leau
17 oct. 2021 Le dimanche 16 avril dernier à CASTRES pour la ... du receveur 2016 et le compte administratif 2016 dont les résultats sont identiques.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-285 PUBLIÉ
21 déc. 2016 13-2016-12-13-009 - ARRETE portant attribution de la médaille d'honneur Agricole au ... Préfecture-Direction de l'administration générale.
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2 avr. 2018 RESULTATS D'EXECUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES. COMPTE ADMINISTRATIFS 2017. Résultat de Affectation clôture 2016.
