27 févr. 2020 VOTE le Budget Primitif de l'exercice 2020 équilibré en sections de fonctionnement et d'investissement pour un montant total de :.
18 mars 2021 Ville de Melun : Séance du Conseil Municipal du 18 mars 2021 ... et au vote du Budget Primitif 2021 conformément aux délais et aux ...
8 avr. 2021 VOTE le Budget Primitif de l'exercice 2021 équilibré en sections de fonctionnement et d'investissement pour un montant total de :.
plusieurs exercices o Dépenses de fonctionnement : 1119 K€ o Recettes d'investissement : 1
3 juin 2020 à l'exploitation du service public délégué ... e) Un état du suivi du programme contractuel d'investissement en premier établissement et du.
29 juin 2022 A2 - Equilibre financier du budget - Section d'investissement ... des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 52.
30 juin 2021 CONSIDERANT la présentation du Budget Primitif et les Décisions ... Le solde net de la section d'investissement reste excédentaire de 135 ...
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article Conformément à l'instruction budgétaire et comptable il convient de mentionner que :.
Budget de programme : orientation du budget axé sur les résultats et les programmes. Ainsi à partir de l'exercice 2014
19 avr. 2021 Exercice 2020. 13700 - FEGERSHEIM -. RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE. SECTION D'INVESTISSEMENT. SECTION DE FONCTIONNEMENT.