REGISTRE CNIL - Liste des Traitements Automatisés Gestion du
TRAITEMENT N° : 34. Intitulé : Gestion du Personnel et Mise à Disposition du Personnel à Norme Simplifiée Norme simplifiée n° 46 : Délibération n°2005-.
Norme simplifiée n° 42 : Délibération n° 02-001 du 8 janvier
8 janv. 2002 08 Janvier 2002 - Thème(s) : Gestion du personnel. Journal officiel du 17 férier 2002. La Commission nationale de l'informatique et des ...
Dispense n° 12 - Ville de Melun
20 mai 2008 Vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 ... à la gestion du fichier électoral des communes (norme simplifiée n° ...
Norme simplifiée n° 43 : Délibération n° 04-067 du 24 juin
24 juin 2004 Considérant que les traitements informatisés relatifs à la gestion de l'état civil dans les communes sont de ceux qui peuvent sous certaines ...
Délibération
Dispense n° 4 - Délibération n° 2005-005 du 18 janvier 2005 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des fichiers de.
Autorisation Unique n° AU-001 - Ville de Melun
13 avr. 2012 personnel mis en œuvre par les collectivités locales ou leurs groupements à des fins de gestion de l'urbanisme ou du.
COMPTE RENDU ANALYTIQUE SEANCE DU JEUDI 2 JUIN 2022
2 juin 2022 Municipalité n'avait pas jugé bon de rénover ce gymnase. ... et sur une gestion de personnel
N° 2022.09.1.160
22 sept. 2022 Ville de Melun : Séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2022 ... GESTION DES DECHETS DE BUREAU - SERVICE DEVELOPPEMENT DURABLE.
N° 2021.06.1.67
30 juin 2021 Ville de Melun : Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2021. - EXTRAIT DE LA DELIBERATION N°2021.06.1.67. Le Conseil Municipal.
N° 2021.09.1.117
22 sept. 2021 Ville de Melun : Séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2021 ... VU le Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion.
Mairie de Melun / 77000 (Seine-et-Marne) - Démarches horaires
clients et de prospects ; • Norme simplifiée n °46 : Délibération n 2005?002 du 13 janvier 2005 portant adoption d?une norme destinée à simplifier l?obligation de déclaration des traitements mis en œuvre par les organismes publics et privés pour la gestion de leurs personnels © CASALONGA ?Février 2014
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Les Systèmes de Gestion de Bases de Données Plus en détail NOTE D ETONNEMENT CONSEIL DES TEMOINS FABRIQUE CITOYENNE JANVIER 2015 Introduction La fabrique citoyenne initiée par la Ville de Rennes va conduire à la rédaction d une charte de la démocratie locale
Comment contacter la mairie de Melun ?
- Vous pouvez contacter la ou les secrétaires de mairie en contactant la mairie de la ville de Melun : Vous pouvez la joindre par courrier à l'adresse "16 Rue Paul Doumer 77000 MELUN" aux horaires indiquées plus bas. Melun est une commune du département Seine-et-Marne de la région île-de-France en France.
Comment trouver les services publics de Melun ?
- Voici la liste des services publics de Melun. Cliquez sur le nom d'une administration de la liste ci-dessous pour accéder à la toutes ces informations: adresse, horaires d'ouverture, numéro de téléphone, adresse du site web, informations géographiques... Vous trouverez ici la liste de tous les services publics proches.
Comment contacter la départementale de la sécurité publique à Melun?
- Direction départementale de la sécurité publique 51 rue du Général de Gaulle 77000 – Melun Tél. : 01 60 56 67 77 Fax : 01 60 56 67 04.
Quelle est l'adresse de la préfecture de Melun?
- Adresse physique 12 rue des Saints-Pères - 77 000 MELUN sur rendez-vous pour toutes les autres démarches. Hall d'accueil accessible aux personnes handicapées et personnes à mobilité réduite (PMR) Parking payant à proximité de la préfecture : environ 50 places dont 4 réservées au PMR 3 photocopieurs - 1 monnayeur - 1 photomaton.
