Untitled
13 mai 2022 3- Vote d'une subvention exceptionnelle en faveur de la Fédération Nationale de la Protection ... Ferry et de ses anciens logements et la.
les dons au profit des ecoles catholiques
Solliciter la générosité des parents d'élèves des anciens élèves
N°105 Mars 2021
31 mars 2021 habituelles réunions de secteurs de mars. Réunion de secteur de ... conformes au modèle fixé par l'arrêté du 26 juin 2008 (cerfa 11580*03).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-077-07-2020
7 juil. 2020 D77-2020-03-26-007 - ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA SOLIDARITE ... réunions-activités + 10 personnes- MAGNY-LE-HONGRE (2 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-077-07-2020
7 juil. 2020 D77-2020-03-26-007 - ARRETE CONJOINT N°2020 - 59 ARRETE DGA SOLIDARITE ... réunions-activités + 10 personnes- MAGNY-LE-HONGRE (2 pages).
45. Musée des Beaux-Arts et dArchéologie - Conventions de mécénat
31 mars 2021 Un reçu fiscal (CERFA no 11580 03) conforme aux dispositions de l'article ... du tableau de Lucas Cranach l'ancien
PATRIMOINE Développement
1 déc. 2019 de l'ancien prieuré Saint Robert à Saint-Égrève. Sans ... Cerfa n°11580*03 pour permettre de bénéficier de la réduction d'impôt.
CONVENTION DE PARTENARIAT ORGANISME
anciens par des échanges intergénérationnels en partenariat avec les Lycées dans la limite de 5°/00 du CA au moyen du cerfa 11580*3 reçu à titre de.
LE GUIDE DES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES
Le don manuel notifié par un reçu (Cerfa 11580*03)
Vademecum
17 nov. 2020 Les réunions des conservateurs du musée concerné relatives au projet ... Des reçus fiscaux (imprimé CERFA n°11580*03) sont remis aux ...
