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1-10 du code de la commande publique lorsque l'acheteur autorise ou exige la présentation de variantes
24 juil. 2019 DE L'ÉCONOMIE. DES FINANCES. ET DE LA RELANCE. CONCURRENCE INTERNATIONALE. Le guide des marchés publics de fournitures dans les industries.
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du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services.
19 avr. 2013 Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1 ... de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de ...
Section I. Pouvoir adjudicateur. I.1 Nom et adresse. Administration Supérieure des Îles Wallis et Futuna. BP 16 - Havelu. 98600 UVEA. Tél : 00 681 72 27 27.
Courriel : marches-publics@wallis-et-futuna.pref.gouv.fr. - soit en accès direct à l'adresse II.2 Type de marché : Marché public de fournitures.
26 sept. 2014 2.1. Un marché public est un contrat qui doit répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur en matière de fournitures services et travaux.
L'Administration Supérieure des Îles Wallis et Futuna. Service des Finances – Cellule des marchés publics. BP 16 – Havelu. 98600 WALLIS-ET-FUTUNA.