ville de la queue en brie proces-verbal du conseil municipal du
14 Ara 2011 Procès Verbal du Conseil Municipal de la ville de La Queue en Brie du 14 décembre 2011. A - NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE.
OUVERTURE DE LA SÉANCE PRIÈRE ADOPTION DE LORDRE
Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal de Montréal-Est du 14 décembre 2011 à 18 h 30 tenue en la salle du conseil de l'Hôtel de
COMMUNE DE CIRES LES MELLO
Secrétaire de séance : Madame Virginie BAUDSON. CONSEIL MUNICIPAL : Approbation de la séance du 14 décembre 2011 : Le conseil municipal
Commune de TOMBLAINE
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal. Du mercredi 14 décembre 2011 à 19 h 00. L'an deux mil onze le quatorze décembre à dix-neuf heures
SEANCE DU 09 JANVIER 2012
9 Oca 2012 Le Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2011 est adopté à ... du 14 décembre 2011 le SYDEV sollicite l'avis du conseil municipal sur ...
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J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2011.
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Cannet des Maures dûment convoqué s'est réuni
COMMUNE de MARBACHE N° 1 : DÉSIGNÂTION DUN
2 Mar 2012 N° 2 : APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SÉANCE DU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2011. Le compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre ...
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14 JAN. 2013. Contrôle DE LEGALITE Séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2012 ... n°DL1196 en date du 14 décembre 2011 portant débat du conseil ...
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
16 Oca 2012 du conseil municipal de Baie-Comeau tenue le 19 décembre 2011 à 16 h
