Table annuelle 2011
Spécial n° 32 – du 15 juin au 15 septembre 2011 ............143 ... Honorariat décerné à M. Henri HOUDEBERT ancien maire d'Ambarès et Lagrave.
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
8 juin 2021 2021 prorogeant l'état d'urgence sanitaire jusqu'au 1er juin 2021. ... municipal et qu'elle est mentionnée dans le compte-rendu ...
CONSEIL MUNICIPAL
1 sept. 2021 D'autre part Guy TEXIER qui est décédé le 29 juin à l'âge de 82 ans et qui avait été adjoint administratif à la mairie de Coutras de 1973 à ...
Recueil des Actes Administratifs
Extrait de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 15 juin 1989 : de M. Nicolas JULIEN en qualité d'Agent de Police Municipale - 20/06/2005 .
Recueil des Actes Administratifs
24 janv. 2011 Rendant obligatoire pour l'année 2011 la délibération n° 2010-03 du 24 ... Composition du conseil d'administration de l'Etablissement Public ...
Recueil des Actes Administratifs
21 juil. 2010 Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 06 - Juin - Juillet 2010 ... Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du ...
Recueil des Actes Administratifs
Extrait de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 15 juin 1989 : "L'insertion d'un texte administratif au recueil par voie d'extraits selon la théorie
Recueil des Actes Administratifs
5 mai 2009 Extrait de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 15 juin 1989 : ... Président du conseil général de la Gironde c/ Madame Mireille D.
Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la Gironde
Extrait de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 15 juin 1989 : CONSIDERANT que le refus par le Conseil Municipal d'adopter le projet de budget ...
Recueil des Actes Administratifs
Extrait de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 15 juin 1989 : CONSIDERANT que le conseil municipal n'a pas pris en compte dans sa délibération ...
