TITRE : Règlement sur la réussite scolaire au Cégep régional de
18 févr. 2014 Le présent règlement s'applique pour l'ensemble des formations autant à l'enseignement régulier qu'à la formation continue. Article 1 – ...
TITRE : Règlement favorisant la réussite éducative au Cégep
20 févr. 2019 TITRE : Règlement favorisant la réussite éducative au ... 6.6 Exigences en matière de réussite scolaire au service de la formation continue ...
TITRE : Règlement favorisant la réussite éducative au Cégep
20 févr. 2019 TITRE : Règlement favorisant la réussite éducative au ... 6.6 Exigences en matière de réussite scolaire au service de la formation continue ...
TITRE : Règlement favorisant la réussite éducative au Cégep
17 févr. 2022 TITRE : Règlement favorisant la réussite éducative au ... 6.7 Exigences en matière de réussite scolaire au Service de la formation continue ...
R-18 Règlement favorisant la réussite scolaire au Cégep Garneau
10 déc. 2018 d'enseignement général et professionnel. OBJECTIF. Ce règlement a pour objectif de soutenir la réussite des étudiants. Il vise à identifier les ...
RÈGLEMENT SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE
Le présent Règlement est adopté en vertu du Règlement modifiant le Règlement sur les règlements ou politiques qu'un collège d'enseignement général et
NO : 1 Présenté à la Commission des études le mardi 20 mai 2014
au Cégep régional de Lanaudière à L'Assomption (No. 1) Règlement sur la réussite scolaire. 19 mai 2015 au CRLA. 3. TABLE DES MATIÈRES. PRÉAMBULE4.
R-214 Règlement favorisant la réussite scolaire des étudiants
31 déc. 2001 du Règlement sur les règlements ou politiques qu'un collège d'enseignement général et professionnel doit adopter. Le Collège ayant le souci ...
PROJET DE RÈGLEMENT SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE
droits de scolarité qu'un collège d'enseignement général et professionnel doit exiger considérées au même titre qu'un programme d'études.
Titre : RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS DADMISSION ET LA
Titre : RÈGLEMENT SUR LES CONDITIONS D'ADMISSION ET LA. RÉUSSITE SCOLAIRE. Numéro : Étudiant en situation d'échec en provenance d'un autre collège .
TITRE : Règlement sur la réussite scolaire au Cégep régional
Article 1 – Objectifs du règlement Le Règlement sur la réussite scolaire au Cégep régional de Lanaudière vise à : Offrir à l’étudiant en situation d’échec des mesures d’aide adaptées et un encadrement favorisant sa réussite; Indiquer dans quelles situations l’étudiant se prévaloir de telles pourra mesures;
RLRQ c E-91 r 4 Règlement sur les établissements d'enseignement
TITRE : Règlement sur la réussite scolaire au Cégep régional de Lanaudière NO : 11 Adoption par le conseil d’administration: Résolution : CARL-011210-01 Date : 10 décembre 2001 Révisions : Dates : 27-11-2006 18-06-2007 02-12-2009 06-02-2006 07-12-2011 Dernière révision : Résolution : CARL -120228-13
Révision du Règlement sur la réussite - Cégep de l'Outaouais
RÈGLEMENT SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE DU CÉGEP DE L’OUTAOUAIS Notes chronologiques Règlement sur la réussite scolaire adopté le 11 décembre 2001 modifié le 28 septembre 2010 et amendé le 15 juin 2021 (art 5 3)
R-18 Règlement favorisant la réussite scolaire au Cégep Garneau
Ce règlement a pour objectif de soutenir la réussite des étudiants Il vise à identifier les étudiants en difficulté et à leur offrir des mesures d’aide et de soutien Afin de créer des conditions favorables à la réussite le règlement permet au Cégep d’encadrer le cheminement des étudiants
RÈGLEMENT NUMÉRO 21 Favorisant la réussite scolaire
cégep Le contrat de réussite scolaire peut aussi contenir des clauses personnalisées tenant compte de la situation propre à chaque signataire 6 2 Le calcul de la réussite La notion d’unité est retenue aux fins du calcul du taux de réussite de l’étudiante ou de l’étudiant
Quel est le règlement sur les établissements d’enseignement privés au collégial ?
- Ce règlement est à jour au 2022-08-01 selon le site des Publications du Québec Règlement sur les établissements d’enseignement privés au collégial ( chapitre E-9.1, a. 112). Le présent règlement est réputé avoir été pris par le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie.
Quels sont les règlements du Cégep?
- Règlement numéro 10 : Règlement relatif à la bibliothèque (Cégep – Université en Abitibi-Témiscamingue) Règlement numéro 11 : Règlement relatif à l’utilisation des locaux et des stationnements du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue
Quand reçoit-on les dossiers du Cégep ?
- Aux fins d’analyse, le cégep reçoit du SRAM les dossiers considérés « complets » à un moment bien précis, selon la plateforme utilisée lors de la demande d’admission : Candidat international (sans droit de séjour au Canada) : le jeudi suivant la production de l’évaluation comparative des études par le SRAM.
Quelle réglementation pour les établissements scolaires ?
- A ce jour, il n’existe pas de réglementation spécifique pour les établissements scolaires. C’est donc au P.O. des écoles à adapter ces mesures aux besoins de la population scolaire. L’ensemble de ces mesures doivent ainsi prendre en compte le nombre et les besoins des travailleurs mais aussi des élèves et être adaptées dans ce sens.
