Article 2 - La Liste des communes soumises à information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers mise à jour
Mar 27 2017 Grandrupt
René BASTIEN (Pair-et-Grandrupt). Jean-Marc BARADEL (La Salle) Roland BEDEL 2019/01/11: Cession d'un bien immobilier sur la commune de Raon-l'Étape.
Nov 24 2016 bourg de Senones
d'éoliennes communique que son bien immobilier a perdu 40 % du fait de M. Nicolas THOMAS (D 46) de Grandrupt de Bains (88) commune voisine
servir à la création de deux villeneuves : Levécourt et Grand-Rupt. l'inventaire et l'estimation de tous leurs biens mobiliers et immobiliers en vue de ...
Perçu comme une des dernières formes de liberté le braconnage
des acquéreurs et locataires (IAL) de biens immobiliers sur les ... Girmont-Val-d'Ajol la Grande- Fosse
Apr 9 2019 la commune de PAIR-ET-GRANDRUPT (3 pages). Page 330 ... locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs ;.
Jan 20 2015 15