Décret n° 2013-379 du 2 mai 2013 relatif aux conditions dextension

4. 5. 2013 ... des avenants salariaux aux conventions collectives régionales ... du ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt



Journal officiel de la République française - N° 10 du 12 janvier 2017

12. 1. 2017 CONVENTIONS COLLECTIVES. MINISTÈRE DE ... Le ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt



192 CC 2017/03 CONVENTION COLLECTIVE DU 13 JANVIER

13. 1. 2015 MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT. CONVENTIONS ... l'intitulé de la convention collective applicable ;.



CC 2017/07 195 AVENANT N° 16 DU 13 AVRIL 2016 Entre FDSEA

jour suivantes concernant la convention collective des exploitations de polyculture et MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT.



CC 2014/43 45 AVENANT N° 95 DU 7 JUILLET 2014 Entre : La

Les dispositions de la convention collective de travail concernant les exploitations MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT.



CC 2017/09 85 AVENANT N° 49 BIS DU 13 DÉCEMBRE 2016

Convention collective. IDCC : 9131. – EXPLOITATIONS AGRICOLES ET COOPÉRATIVES. D'UTILISATION DE MATÉRIEL AGRICOLE. (Bouches-du-Rhône). (12 février 1986).



Journal officiel de la République française - Ministère de la Santé

10. 9. 2013 le secrétaire général du ministère de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt ou son représentant ;.



Soutiens financiers mobilisables pour lapprovisionnement de la

L'approvisionnement de la restauration collective en produits le ministère de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt met l'accent sur cette.



Mise en page 1

2/ LES POLItIquES AgRICOLES à tRAvERS LE mONDE : quELquES ExEmPLES MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT. Production agricole.



ULLETIN OFFICIEL

8. 2. 2016 CONVENTIONS COLLECTIVES. Ministère de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt. Ministère du travail