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prestations intellectuelles prévus dans le marché ;. Commande publique : ordre par lequel l'autorité contractante demande l'exécution des travaux
Sans préjudice de l'application des modalités de publication des avis communautaires l'annonce et la publicité d'un appel public à manifestation d'intérêt
13 dic 2018 Lexique haïtien des marchés publics (texte ... c) Procédures de passation de marchés publics ... publics de prestations intellectuelles.
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LE MARCHÉ PUBLIC. INTERMINISTÉRIEL. DE PRESTATIONS. INTELLECTUELLES RH. Direction générale de l'administration et de la fonction publique. DRH de l'Etat
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. (C.C.P.). Maître d'ouvrage. COMMUNE DE QUINCY-SOUS-SENART.
Le chapitre V du CCAG prestations intellectuelles (CCAG PI) et le chapitre VII du CCAG technologies de l'information et de la communication (TIC) consacrés à l'
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