A - N° 228 / 9 novembre 2011
23 oct. 2011 période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013. ... La présente convention collective de travail a pour but d'assurer des conditions de ...
Convention Collective de Travail de la Production Agricole du
21 févr. 2014 Entrée en vigueur le 1er janvier 2005. - Code IDCC 9141 - ... La présente convention est conclue pour une durée indéterminée.
Convention collective de travail concernant les exploitations
Durée. La présente convention est conclue pour une durée indéterminée. (Avenant n° 54 du 17 janvier 2011) Les employeurs ne peuvent pas prendre en ...
Convention collective des exploitations agricoles de la Drôme
(Mise à jour avenant n° 127 du 25 février 2015) (Avenant n°118 du 20 janvier 2011) La présente convention est conclue pour une durée indéterminée ...
CCT Forestiers au 06 01 2011
6 janv. 2011 Derniers avenants intégrés : n° 67 et 68 du 6 janvier 2011 (ces avenants ... La présente convention est conclue pour une durée indéterminée.
Commission paritaire des constructions métallique mécanique et
7 juil. 2022 La présente convention collective de travail entre en vigueur le 1er janvier 2011 pour une durée indéterminée.
convention collective de travail des exploitations agricoles des alpes
La présente convention est conclue pour la durée d'un an et prend effet le 1er juillet 1998. Elle se poursuivra d'année en année par tacite reconduction.
Commission paritaire pour les employés de lindustrie alimentaire
2 juin 2022 Cette CCT entre en vigueur le 1er janvier 2011 pour une durée ... La présente convention collective de travail est conclue pour deux ans.
CCT Forestiers au 05 07 2011
5 juil. 2011 La présente convention est conclue pour une durée indéterminée. ... convention de branche peuvent s'opposer à l'entrée en vigueur d'un.
Convention collective nationale des ateliers et chantiers dinsertion
14 mai 2020 La présente convention est conclue pour une durée indéterminée. ARTICLE 3 - REVISION. En vigueur non-étendu (accord 22 janvier 2020).
