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CONSEIL MUNICIPAL COMPTE–RENDU DE LA SEANCE

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16 déc. 2021 LENS-LIEVIN s'est assemblé dans les locaux de la Communauté sur convocations en date des 15 novembre et. 10 décembre 2021 adressées à chacun ...



C O N S E I L M U N I C I P A L PROCES VERBAL DE LA SEANCE

23 janv. 2017 ELECTION DU MAIRE DELEGUE DE LA COMMUNE DELEGUEE D'ANNECY ... en 2014 sur des listes municipales soutenues par les électeurs de la droite.



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Santé Protection sociale Solidarité

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Actualisation annuelle du Règlement Départemental dAide Sociale

16 déc. 2021 Elections professionnelles 2022 : modalités de vote. ______. LE CONSEIL DEPARTEMENTAL. VU : - la loi du 2 mars 1982. - le code général des ...



Rapport dactivité

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Passeport militant MFP 2018

6 juin 2019 Entre le 29 novembre et le 6 décembre 2018 les élections ... S'agissant du mode de calcul des délégués d'Assemblée gé-.