MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES Les stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) s' ...
Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures de services
MARCHES PUBLICS DE SERVICES. CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. POUR : LA RESERVATION DE BERCEAUX DANS. DES STRUCTURES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE.
3) le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19 janvier
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. (C.C.P.). Le pouvoir adjudicateur : Trivalis.
Prestation de travaux de recherche à titre de prestations de service les termes du présent cahier des clauses particulières et selon le Protocole ...
Annexe 4 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulières type (CCTP aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG -.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Marché passé selon une procédure adaptée.
Pièces générales : Le cahier des clauses administratives générales fournitures courantes et services applicables aux marchés publics de fournitures
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. (C.C.A.P.). Le pouvoir adjudicateur : Commune du