10 fév. 2012 OBJET : Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions. REF. : ...
Circulaire du. FEV. 2012 fêtes religieuses des différentes confessions. REF. NOR: MFPF1202144C. Le ministre de la fonction publique à. Le 10 FEV. 2012.
3 mar. 2014 d'une fête religieuse opposé à un fonctionnaire par une collectivité ... circulaire du 10 février 2012 les principales fêtes religieuses ...
29 juil. 2021 Un agent public peut-il s'absenter le jour d'une fête religieuse non ... Circulaire du 10 février 2012 relative aux autorisations d'absence ...
29 juil. 2014 d'une fête religieuse opposé à un fonctionnaire par une collectivité ... 10 février 2012 relative aux autorisations d'absence pouvant être ...
Circulaire MFPF1202144C du 10 février 2012 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des
30 mar. 2022 l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes ... CALENDRIER DES FETES RELIGIEUSES (circulaire du 10 février 2012).
Circulaire MFPF1202144C du 10 février 2012 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des
10 fév. 2012 Fêtes religieuses. Circulaire FP du 10 février 2012. Circulaire FP n°SE1-2014-2 du 3 juillet 2014. Exercice du droit syndical dans la ...
Circulaire MFPF1202144C du 10 février 2012 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des