DISPOSITIF EXCEPTIONNEL DACTIVITE PARTIELLE Précisions

17 avr. 2020 5 Ajout d'une question sur le régime social des indemnités ... conventionnelles en matière de durée du temps de travail et ainsi de se ...



Orientations Nationales Complémentaires aux Spécifications

27 mai 2013 Exercice 2013 de préparation à Solvabilité II - Orientations ... ANNEXE 3 : Tableau des Questions / Réponses du QIS 5 (mis à jour) .



JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat

20 juin 2019 pour les titulaires d'une pensions militaire d'invalidité (p. ... affections de longue durée fixée par l'article D 322-1 du code de la ...



Foire aux questions – réforme soins psychiatriques

Les sorties accompagnées de courte durée 5°) Pour les patients et jusqu'au 30 septembre 2013 : ... réponse est négative pour trois motifs :.



GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE

négociation d'un accord d'intéressement la question de la mise en place d'un plan d'épargne d'entreprise doit être examinée. Depuis la loi n°2006-1770 du 



Plan 2007-2011

Une maladie chronique est une maladie de longue durée évolutive



LACCOMPAGNEMENT DES AGENTS EN CONGÉS DE MALADIE

Le congé de longue maladie et de grave maladie • • • • • • • 10. > Le congé de longue durée nement du service. QUESTIONS ?RÉPONSES. La durée du CLM.



JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat

2 févr. 2017 patients suivis en affection longue durée (ALD) mais aussi pour ceux qui ... effet



JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat

15 juil. 2021 Difficultés des chômeurs de longue durée (p. ... En réponse à sa question no 21992 il l'a informé le 17 juin 2021 (Journal officiel des ...