Section XVI. Machines et appareils; matériel électrique. 84 Chaudières machines
MACHINES ET APPAREILS MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS. PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION TARIF DES DROITS DE DOUANE A L'IMPORTATION.
matériels électriques machines
TARIF DES DOUANES - ANNEXE. XVI - 1. Émis 1 janvier 2013. Section XVI. MACHINES ET APPAREILS MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES;.
1 jan. 2022 MACHINES APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES. ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU ... TARIF DES DROITS DE DOUANE A L'IMPORTATION.
dans le « Tarif douanier des Communautés européennes ». Ces produits utilisés pour les revêtements anticorrosion l'isolement du matériel électrique
1 jan. 2013 MACHINES ET APPAREILS MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; ... matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
des machines ou du matériel industriels ;. - le coût du transport après l'importation ;. - les droits de douane et autres droits et taxes exigibles à
5 fév. 1998 impôts des RTC concernant le matériel de réseau local ... à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun confirmait ...
des droits de douane. 2ƒ/ Le tarif des droits de douane est fixé par la loi. Article 9 les installations et le matériel nécessaire à leur dédouanement.