PROCES VERBAL COMITE DIRECTEUR
6 – COMITE DIRECTEUR 2017 Daniel BOISSIERE se représente à la présidence de la Ligue lors de l’Assem lée Générale du 4 février 2017 10 personnes se sont positionnées pour réintégrer le Comité Directeur Les statuts de la Ligue prévoient 15 postes au sein du Comité Directeur 5 postes sont donc vacants 7 – TRESORERIE |
PROCES VERBAL COMITE DIRECTEUR
1 – APPROBATION PROCES VERBAL Le procès-verbal de la réunion du 13 novembre 2015 est app ouvé à l’unanimité 2 – INFORMATIONS DU PRESIDENT Calendrier des prochaines réunions - Vendredi 10 juin 2016 : Comité Directeur de la Ligue - Vendredi 30 septembre 2016 : Comité Directeur de la Ligue - Samedi 29 octobre 2016 : Comité |
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE
2 Procès-verbal de la réunion du 15 novembre 2014 à Paris LE PRÉSIDENT attire l’attention des membres sur le procès-verbal de la dernière réunion du Comité exécutif qui s’est tenue le 15 novembre 2014 à Paris Il demande si quelqu’un veut soumettre des observations Le procès-verbal a circulé parmi les membres et le |
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE
N B Voici une traduction assistée par ordinateur (TAO) de la version anglaise du procès-verbal de la réunion du Comité exécutif de l’AMA tenue par vidéoconférence le 15 mai 2020 La traduction est fournie à titre de référence uniquement La version anglaise sera considérée comme le compte rendu précis et authentique des débats |
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE
Le projet de procès-verbal a été diffusé en janvier et aucun commentaire n'a été reçu des membres En l'absence de commentaires le procès- verbal est considéré comme approuvé D É C I S I O N Le procès-verbal de la réunion du Comité exécutif du 11 novembre 2020 est approuvé et dûment signé 3 Rapport du directeur général |
Le Secrétaire du CHSCT est l’unique responsable de la rédaction, de la signature et de la diffusion du Procès verbal des réunions. Ainsi, l’employeur ne doit pas participer à la rédaction du procès verbal des réunions ni exiger de le cosigner le PV
Le SNUipp 58 met à votre disposition des modèles de comptes rendus et de procès verbal (conseil de maîtres, d’école, réunion d’équipe éducative). Ceux-ci sont téléchargeables (à gauche), modifiables. Merci de nous faire-part de vos améliorations. .
Des notes prises au cours de la réunion permettent de faciliter la rédaction du procès-verbal. À partir de cette prise de note, le secrétaire de séance élabore un procès-verbal qu’il soumet au président de séance.
Bien que l’ensemble des membres du conseil d’administration porte la responsabilité des décisions, c’est bien le rédacteur du procès-verbal du conseil d’administration qui est garant de son contenu. Le procès-verbal final devra exprimer de manière claire le vote d’une résolution et la motivation à cette décision.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
29 janv. 2015 AFFAIRE N°CA/15-01-29/01 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 07 novembre 2014. Reçu en Préfecture de La Réunion du ... |
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DE THORIGNE
12 mars 2015 Foncier de Bretagne et non à RENNES Métropole. PROCES VERBAL. CONSEIL MUNICIPAL DE. THORIGNE FOU1LLARD. DU 12 MARS 2015. (convocation. |
Raedersheim le 03 février 2009
3 févr. 2009 PV du CM du 12/03/2015. COMMUNE DE. RAEDERSHEIM. Département du Haut-Rhin. Arrondissement de Thann-Guebwiller. |
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
9 juin 2015 04/06/2015 Portant modification de la composition du comité ... VU le procès-verbal de visite technique périodique en date du 12 mars 2015 ;. |
VILLE DE LA CRÈCHE PROCES-VERBAL DU CONSEIL
21 mai 2015 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL ... Le CONSEIL MUNICIPAL est invité à adopter le procès-verbal du ... 22 12/03/2015. |
Untitled
26 févr. 2015 Le procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2015 est approuvé. Votants: 11 ... 12/03/2015 BOUSQUET. Stéphane. 21/03/2015. |
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2015
21 mai 2015 Visite des locaux de l'ALAE et rencontre avec Maël le directeur de la Possonnière et de Camille directrice de Ste Gemmes sur Loire. 1ERE ... |
Untitled
d'école procès-verbal du conseil d'école n°2 du 12 mars 2015 |
Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Mars 2015
1 mars 2015 Chapitre 5 Les procès-verbaux de la Commission permanente ... Direction des affaires juridiques et de la commande publique -. |
Relevé davis et de conclusions du conseil scientifique du 12 mars
12 mars 2015 Approbation du procès-verbal du conseil scientifique du 5 février 2015 ... Direction de la Recherche et des Études Doctorales. |
PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 3 OCTOBRE 2015
Le Comité Directeur peut donc délibérer MDA présente les comptes de l' exercice 2014/2015 Le résultat positif PV de l'AG du 30/05/2015 POUR : 7 ABS : |
PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 31 OCTOBRE 2015
Le Comité Directeur peut donc délibérer valablement Ouverture de la séance à 9h MDA accueille l'ensemble des membres Il insiste sur l'importance de faire, |
PROCES-VERBAL de la REUNION du COMITE DIRECTEUR
Réf 15VL - PV CD 05/06/2015 1 FEDERATION MULOT propose à l' approbation du comité directeur le procès-verbal du comité du 6 février 2015 |
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE - WADA
16 sept 2015 · DÉCISION Le procès-verbal de la réunion du Comité exécutif du 12 mai 2015 est approuvé et dûment signé 3 Rapport du directeur général |
PV-AGA 2015-06-22 Non-Adopté - Carrefour jeunesse-emploi
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2015 Monsieur Serge Duclos, directeur général du CJE Charlesbourg-Chauveau, présente le et Valérie Huppé ainsi que tous les membres du comité organisateur pour |
PROCES-VERBAL SÉMINAIRE COMITÉ DE DIRECTION Samedi
26 sept 2015 · PROCES-VERBAL SÉMINAIRE COMITÉ DE DIRECTION Samedi 26 Septembre 2015 Le 26 Septembre 2015 les membres du Comité de |
COMITE DIRECTEUR LIGUE Procès-verbal N°08 - 2014/2015
7 jui 2015 · PV 8 COMITE 29 05 15 1 1 rue des Procès-verbal N°08 - 2014/2015 Vendredi Le comité directeur lui souhaite un prompt rétablissement |
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL DE DIRECTION
9 jui 2017 · Martine SMIT (ETF) explique les comptes 2016 par rapport à 2015 Elle indique au CD que la valeur totale du bilan est inférieure à celle de 2015 |
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITE DIRECTEUR
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION Le Comité directeur adopte à l'unanimité le cahier des charges pour le Pro B applicable pour la saison 2014/2015 |
PROCES VERBAL DE LA REUNION du COMITE DIRECTEUR Du
31 mai 2015 · Les PV des réunions du comité directeur du 1 décembre 2014 et la réunion du bureau du 2 février 2015 sont approuvés - Un devis pour |
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE D’ HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL MINISTERIEL DE L’EDUCATION NATIONALE 12 mars 2015 Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l’éducation nationale (CHSCTMEN) s’est
Après échange et lecture de l’avis ministériel, et au regard du code du sport, la commission décide : - De réserver pour l’élection du Comité Directeur lors de l’AG du 30 mai 2015, une place pour un médecin - De réserver pour l’élection du Comité Directeur lors de l’AG du 30 mai 2015, deux places pour des femmes
AG DU COMITE DEPARTEMENTAL DE CHARENTE-MARITIME – 21 FEVRIER 2015 Election au comité directeur Candidats dans le collège général : Lucie Harvoire, Henri Jehanno, Dominique Noblet La secrétaire organise la collecte des bulletins Les assesseurs se retirent pour procéder au dépouillement
(Association Internationale du Cadmium), de l’A3M (Alliance des Minerais, Minéraux et Métaux) et du professeur Alfred Bernard, Directeur de Recherches à l’Université Catholique de Louvain (Belgique) Ils ont été examinés et discutés par le CES VLEP (mandat 2014 - 2017) qui a adopté une version finalisée le 7 mars 2016
Procès-verbal n°12 du Comité de Direction - gard-lozereffffr
gard lozere fff wp content uploads sites 76 Procès verbal n°12 du Comité de Direction I Approbation du Procès verbal 28 06 2017 Montpellier (34) Réunion Comité Directeur Ligue |
PROCÉS VERBAL COMITÉ DIRECTEUR DU JEUDI 12 - f2quomodocom
f2 quomodo 9A4282B2 uploads 1622 CD 12 avril pdf COMITE DIRECTEUR du 12 Avril 2018 Activité de la Commission Régionale Sportive Bien que les championnats de France Seniors ne soient pas terminés, nous avons quelques indications des incidences des classements pour nos championnats Pré Nationaux pour la saison 2018 2019 |
PROCÈS VERBAL du COMITE DIRECTEUR LE 12 SEPTEMBRE 2018 à 19H30
hockeyrouen images edito file [ Saison 2018 2019 PROCÈS VERBAL du COMITE DIRECTEUR LE 12 SEPTEMBRE 2018 à 19H30 Le 12 Septembre 2018 , l'association CLUB DE HOCKEY AMATEUR DE ROUEN s'est réunie en comité directeur à la patinoire de l'île Lacroix de Rouen Le comité directeur est présidé par Mr Thirion Jean Patrick, Président |
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ DIRECTEUR DU 12 JANVIER
ffpb files standard public p10 7aa3084147f4f0bd dirigeant du Biarritz AC (appelé Titin), lui aussi trop tôt enlevé à l’affection des siens 1 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 24 11 2012 Ce procès verbal émane du Comité Directeur de la précédente mandature Il est très difficile à la grande majorité des nouveaux membres présents de l’approuver |
COMITE DIRECTEUR DU MARDI 12 JUILLET 2011 PROCES VERBAL
escrime occitanie 2015 05 2011 12 juil pdf PROCES VERBAL COMITE DIRECTEUR DU MARDI 12 JUILLET 2011 PAGE 2 3 – COMMISSION HANDI ESCRIME Nous avions envisagé la création de cette commission pour la rentrée 2012 2013, après que soit lancé le sabre Les Maîtres Alain BELPAUME et Thomas BELLIATO, proposent de prendre en charge cette nouvelle commission dès maintenant |
PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 12 janvier 2018 - fffaorg
fffa medias 4f0711643d3b9 files PV CoDir 12 PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 12 janvier 2018 2 0 OUVERTURE DE SEANCE BSC accueille les participants Elle vérifie que le quorum est atteint, BEG étant |
PROCES VERBAL DE REUNION COMITE DIRECTEUR DU DECEMBRE
essonne fff wp content uploads sites 95 bsk PROCES‐VERBAL DE REUNION COMITE DIRECTEUR DU 10 DECEMBRE Le 12 janvier 2019, ce sujet sera abordé par le collège des présidents de club pour connaître leurs |
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR du 9/12/2016
f4 quomodo 533382F4 uploads 76 C R n1 2017 C COMITE DEPARTEMENTAL DU DOUBS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR du 9 12 2016 Salle VIP du complexe des Torcols, chemin des torcols, à BESANCON |
COMITE DIRECTEUR PROCES VERBAL DE LA REUNION N°12 DU 20
districtfoot08 fff wp content uploads sites COMITE DIRECTEUR PROCES VERBAL DE LA REUNION N°12 DU 20 JUILLET 2018 Présidence Bernard GIBARU Présents Michel ADIN, Christian BAUDIER, Claude DEMELIN, Denis BERNIER, Francis BONHOMME, Jacky DEGEN, Daniel GEORGES, Raphaël GOSSET, Maryse MATHY, Michel STOUPY, Miguel VINCENT |
PROCES VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 12 DECEMBRE 2014 - fffaorg |
Source: Agence mondiale
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