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Des conditions de travail ardeche-drome
12 déc 2014 · sections d'inspection du travail au sein des Unités Territoriales dues à la réforme Ministère L'Unité de Contrôle Nord Drôme comprend 6 |
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LINSPECTION DU TRAVAIL EN FRANCE EN 2008
I 1 Assujettissement au système d'inspection du travail I 2 Les services d'inspection réservés à des secteurs spécifiques 1 2 1 L'Inspection du travail |
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Linspection du travail en France en 2016
L'année 2016 est une donc une année de mise en place et de consolidation de la réforme marquée notamment par la poursuite de la mise en œuvre de certaines |
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LINSPECTION DU TRAVAIL
DIRECCTE Auvergne - Réforme de l'Inspection du Travail - mars 2015 Unité Territoriale Cantal: 1 Rue Rieu 15012 Aurillac Cedex Unité de contrôle: 04 71 46 83 |
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LINSPECTION DU TRAVAIL
DIRECCTE Auvergne - Réforme de l'Inspection du Travail - mars 2015 CONTACTS Unité Territoriale du Puy-de-Dôme: 64 avenue de l'Union Soviétique CS 80428 |
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Rapport Le bilan de la transformation de linspection du travail
1 jan 2015 · En région Auvergne-Rhône-Alpes par exemple la Direccte a retenu le principe d'un unité de la direction régionale comme actuellement entre les |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2017-080
31 oct 2017 · unités de contrôle et des sections d'inspection du travail pour l'Unité Départementale de la Drôme de la DIRECCTE Auvergne-Rhône- Alpes ; Vu |
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Untitled
6 jui 2014 · Mme Monique EYNARD (DIRECCTE - inspection du travail section agricole de l'Unité territoriale de la Drôme) M Daniel PLAINDOUX (CFTC AGRI) |
Quel est le nouveau nom de l'inspection du travail ?
La DIRECCTE remplace les anciennes directions régionales ainsi que départementales de l'emploi et de la formation professionnelle.
Quelles sont les missions principales de l'inspection du travail ?
Concilier : servir de médiateur entre employeur et salariés lors d'un conflit collectif du travail.
Contrôler : vérifier l'application du droit du travail (santé, sécurité, représentation du personnel, durée du travail, travail illégal)Quel est le rôle de la Ddets ?
La DDETS est l'interlocuteur unique des usagers sur les thématiques de l'emploi, du travail, et des solidarités.
Elle s'inscrit dans les principes de la transformation publique voulus par le Gouvernement : simplification, transversalité, performance, innovation.- Les limites du contrôleur du travail
Il n'est pas habilité à régler les litiges relatifs au contrat de travail : seul le conseil de prud'hommes est compétent dans ce domaine.
Son rôle, à ce niveau, se limite à celui de conciliateur.
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME 1
27 nov. 2015 Unité Territoriale de la Drôme DIRECCTE Rhône-Alpes ... des sections d'inspection du travail composant les unités de contrôle du département ... |
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Rapport Le bilan de la transformation de linspection du travail
17 avr. 2020 à dresser le bilan de la réforme de l'inspection du travail engagée dans le ... cinq Direccte (Auvergne-Rhône-Alpes Nouvelle-Aquitaine |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2019-126 PUBLIÉ
2 déc. 2019 aux inspecteurs des finances publiques affectés à la division en charge des ... 84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME 1
11 déc. 2015 Sud Rhône-Alpes » et actant les conséquences sur le Syndicat mixte ... 26 – Unité territoriale DIRECCTE ... L. 7232-1-1 du code du travail. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2018-085 PUBLIÉ
3 sept. 2018 d'inspection du travail pour l'Unité Départementale de la Drôme de la DIRECCTE Auvergne-Rhône-. Alpes ;. Vu la décision du 20 décembre 2017 ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME 1
24 sept. 2015 26 – Unité territoriale DIRECCTE ... l'Aménagement et du Logement de Rhône-Alpes et le Chef du Service Départemental de l'Office national de ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME 1
29 mai 2015 DIRECCTE Rhône-Alpes Unité territoriale de la Drôme Récépissé de déclaration ... AU SENS DE L'ARTICLE L. 3332-17-1 DU CODE DU TRAVAIL. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°01-2018-034 PUBLIÉ
16 mar. 2018 d'inspection du travail pour l'Unité Territoriale de l'Ain de la Direccte Rhône-Alpes et annexé au présent arrêté. Vu l'arrêté Direccte n° ... |
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Linspection du travail en France en 2017
de la consommation du travail et de l'emploi (Direccte). d'unité de contrôle et composée de sections territoriales dans lesquelles. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME 1
10 jui. 2016 ARRETE N°2016158-0015 accordant la médaille d'honneur du Travail ... l'unité territoriale de la DREAL le 19 avril 2016 le groupement de ... |
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La réforme de linspection du travail à lUnité Territoriale de la
La DIRECCTE Rhône-Alpes : 259 agents au siège - 8 Unités Territoriales (606 agents), 24 Unités de Contrôle (UC) 1 Unité de sociales Nouvelles formes |
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LINSPECTION DU TRAVAIL
de contrôle ont été créées, et une unité régionale de contrôle dédiée à la lutte Il rend compte de la mise en œuvre territoriale de la politique du travail dans la En Auvergne-Rhône-Alpes, 272 agents de l'inspection du travail assurent le contrôle ce cadre, et elle est déclinée dans chaque département sous la forme de |
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Annuaire de linspection du travail en PACA 2019 - Direccte Paca
1 oct 2019 · Pour connaitre l'unité de contrôle et la section d'inspection du travail formée par le Torrent des Eaux Chaudes, le boulevard Thiers, le Grand déroulant dans son emprise territoriale du département des Hautes- Alpes |
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Linspection du travail dans le Rhône au 1er - Direccte ARA
1 sept 2019 · Les services de l'inspection du travail sont organisés en unités de contrôle, dont L'unité territoriale du Rhône comprend 6 unités de contrôle (UC) Grâce au numéro unique de la plate-forme régionale : 08 06 000 126 (prix |
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Réforme de linspection du travail Haute-Loire
Www auvergne direccte gouv - mars 2015 La Réforme: Pourquoi? De nouveaux enjeux L' inspection du travail tient depuis plus d'un siècle en France précarité sous diverses formes, mais également travail d'équipe, pilotées par un Responsable d'Unité de Contrôle (RUC) Contacts Unité Territoriale Haute- Loire: |
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Le travail, parlons-en - Direccte Paca
sur l'activité de l'inspection du travail dans les entreprises de notre région Edito la Direccte Provence-Alpes-Côte d'Azur, et je forme le vœu qu'elle contribuera 157 sections d'inspection territoriale- ment identifiées et une unité de contrôle |
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RELATIONS SOCIALES 06 DIRECCTE PACA
Travail par le législateur Bonne lecture Le Comité TOSCA RELATIONS SOCIALES 06 DIRECCTE PACA Unité Territoriale des Alpes Maritimes Rédaction |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°13-2019-212
30 août 2019 · l'Emploi de la Région Provence Alpes Côte d'Azur aux Inspecteurs du Travail (4 pages) Le Responsable de l'Unité Départementale des Bouches du Rhône de la Direction Territoriale des Bouches du Rhône, pour une durée de cinq ans à compter du Décision suite à recours gracieux formés par les |
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LINSPECTION DU TRAVAIL EN FRANCE EN 2014 - Ministère du
L'évolution de fond du marché de l'emploi vers différentes formes de travail en 259 Source : Direccte de Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Unité territoriale des |
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Evaluation de la mise en place des DIRECCTE - Vie publique
du travail, de l'emploi et de la santé ont demandé à l'Inspection générale des finances entre le siège et les unités territoriales (UT) doit être repensée dans trois régions (Lorraine, Provence‐Alpes‐Côte d'Azur et Aquitaine) pour des entretiens, DIRECCTE sous la forme plus générale d'une « ingénierie des relations |
La réforme de l’inspection du travail à l’Unité Territoriale
et à la délimitation des UC et des sections d’inspection du travail à l’Unité territoriale de la Drôme Arrêté du Responsable d’Unité Territoriale du 28 novembre 2014, affectant les agents dans les unités de contrôle et organisant les intérims 8
CAP de l’Inspection du Travail Du 3 mai 2016
mai/début juin, le principe est un retour dans la DIRECCTE d’origine et dans la mesure du possible dans l’UD de départ mais pas obligatoirement sur le poste occupé précédemment La prolongation de l’EPIT est incluse dans la loi El Khomri, à l’article 51 : 250 postes prévus
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA
l’Inspection du travail a su, au fi l des décennies, se faire reconnaître comme un acteur incontournable Au service de tous - salariés, partenaires sociaux et entreprises - ce corps de con trôle a toujours cherché, au travers de l’applica-tion du Code du travail, à placer l’homme au centre de la relation sociale en veillant à
VOS CONTACTS EN RHÔNE-ALPES - Préfet de la Drôme
de la Consommation, du Travail et de lʼEmploi DIRECCTE Rhône-Alpes Unité territoriale de la Haute-Savoie H 1/2h 1/2h DIRECCTE Rhône-Alpes Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de lʼEmploi H 1/2h 1/2h H 1/3h 1/3h 1/3h Reflex blue C100 M80 Noir 80 Red 32 M100 J100 Noir 50 Noir Noir 100
CAP Inspection du travail du 3 mai 2016 - SNU TEFI FSU
Compte rendu de la CAP inspection du travail du 3 mai 2016 Informations et questions préalables Déclaration des élus SNUTEFE-FSU à la CAP Inspection du travail du 3 mai 2016 Pour le SNUTEFE Les effectifs: ça diminue, ça baisse, ça craquèle, ça se lézarde Des missions ne sont plus effectuées
resultats CAP du 3 mai 2016 IT - UNSA
de bureau à la sous direction du travail et de la protection sociale bureau de la santé et de la sécurité au ministère de l’agriculture font l’objet d’un partage de voix 6-Examen des mutations des directeurs du travail liées à la réforme territoriale (régularisation)
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La réforme de l’inspection du travail à l’Unité Territoriale
auvergne rhone alpes direccte gouv sites auvergne répartition des Unités de Contrôle (UC) de l’inspection du travail Circulaire du 4 septembre 2014 sur la mise en place du SIT Arrêté du Direccte du 12 novembre 2014 relatif à la localisation et à la délimitation des UC et des sections d’inspection du travail à l’Unité territoriale de la Drôme |
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Réforme de l’OMS : examen de la gestion, de l - unjiuorg
unjiu sites unjiu files jiu Réforme de l’OMS examen de la gestion, de l’administration et de la décentralisation à l’Organisation mondiale de la Santé, rapport du Corps commun d’inspection 1 Le Directeur général a l’honneur de transmettre le rapport du Corps commun d’inspection établi à la suite de la demande présentée par le Conseil exécutif à |
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RAPPORT - igasgouvfr
igas gouv IMG pdf 2018 023R pdf 3 2 10 Un deuxième effet de la réforme reste à venir autour de la gestion des excédents et déficits 22 3 2 11 L’absence du tarif « hébergement » dans la réflexion tarifaire est embarrassante co mpte |
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INSPECTION GÉNÉRALE DE LA POLICE FÉDÉRALE ET - aigpolbe
aigpol be pdf AIG Bilan04 FR Light pdf 2004 a donc été une année de réflexion sur l’état de la réforme des polices L’inspection générale y a contribué et a four ni, comme sollicité, en décembre, un rapport d’évaluation au Conseil fédéral de police |
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GUIDE METHODOLOGIQUE DE L’INSPECTION DU TRAVAIL
ilo wcmsp5 groups public ed dialogue Ministère du Travail, de la Fonction Publique et de la Réforme de l’Etat Direction Nationale du Travail GUIDE METHODOLOGIQUE DE L’INSPECTION DU TRAVAIL Elaboré avec l’appui de Bureau International du Travail Groupement d’Intérêt Public International |
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de lInspection générale de lagriculture
ladocumentationfrancaise var storage tant que de besoin au sein de la première commission de l’I G A animée par Guy DEVAUGERME Elle s’est réunie 11 fois au cours de l’année 2004 et la participation a varié de 10 à 19 membres de l’Inspection générale de l’agriculture par séance Dans le cadre de son programme de travail annuel, |
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Mise en oeuvre de la réforme de la formation des
media education gouv file 2011 52 6 2011 093 215526 pdf Inspection générale de l’éducation nationale Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche Mise en œuvre de la réforme de la formation des enseignants Note n° 3 – JUILLET 2011 Rapport à monsieur le ministre de l’Éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative |
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L’efficacité pédagogique de la réforme des rythmes scolaires
cache media education gouv file 2015 41 0 2015 042 DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Inspection générale de l’éducation nationale Efficacité pédagogique de la réforme des rythmes scolaires Juin 2015 Marie MÉGARD rapporteur Viviane BOUYSSE Valérie DEBUCHY Marie Laure LEPETIT Christian LOARER Juliana RIMANE Inspecteurs généraux de l’éducation nationale |
| La mise en œuvre - cachemediaeducationgouvfr |
Inspection du travail - Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
Source:https://img.yumpu.com/31533233/1/500x640/les-annexes-pdf-6-mo-ministare-du-travail-de-lemploi-de-la-.jpg
Les annexes (pdf - 6 Mo) - Ministère du Travail de l'Emploi de
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souvenirs et témoignages (pdf - 13 Mo) - Ministère du Travail
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La réforme de l'inspection du travail - Direccte ARA
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LE RÔLE DE L INSPECTION DU TRAVAIL DANS LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL
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LE RÔLE DE L INSPECTION DU TRAVAIL DANS LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL
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