nomenclature cnas algerie

27‏/01‏/2006 Si durant les dix ou vingt jours fixés à l' article 7 ci-dessus

27‏/01‏/2006 Elle s'impose aux praticiens pour déterminer et calculer le prix des actes et soins médicaux pratiqués dans le secteur privé. ART. 2. - Est ...

Le présent document est une réédition actualisée du Guide de lecture et de codage original. Celui-ci exposait les principes sur lesquels avait été bâtie la 

27‏/02‏/2007 le présent Guide de lecture et de codage recueil des précisions pour la mise en œuvre correcte de la. CCAM. Il explique à l'utilisateur les ...

21‏/07‏/2005 Arrête : Article premier :La nomenclature des actes d'analyses de biologie médicale prévus à l'article 53 de la loi n° 12-01 susvisée ...

ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE. II - MICROBIOLOGIE. II.1 - Bactériologie clinique. II.1.1 - Par Produit pathologique. code désignation de l'acte cotation. ( Par 

le présent Guide de lecture et de codage recueil des précisions pour la mise en œuvre correcte de la. CCAM. Il explique à l'utilisateur les règles et 

Dans tous les cas où une sage-femme ou un auxiliaire médical exerce son activité professionnelle sous la responsabilité et la surveillance directe d'un médecin 

09‏/05‏/2007 Conformément à la législation et à la réglementation en vigueur au code de déontologie médicale et à la Nomenclature Générale des Actes.

actes techniques. Normalement tous ces actes devraient faire partie de la classifica- tion commune des actes médicaux (CCAM)

27 janv. 2006 Elle s'impose aux praticiens pour déterminer et calculer le prix des actes et soins médicaux pratiqués dans le secteur privé. Article 2 :Est ...

Le présent document est une réédition actualisée du Guide de lecture et de codage original. Celui-ci exposait les principes sur lesquels avait été bâtie la 

Dispositifs médicaux intra-buccaux et faciaux sur mesure code désignation de l'acte cotation. - Appareillage par obturateur (prothèse dentaire éventuelle 

27 févr. 2007 Elles sont mentionnées dans le volume analytique de la CCAM en affichant pour chaque libellé d'acte le code des gestes complémentaires dont l' ...

CLASSIFICATION COMMUNE DES ACTES. MÉDICAUX. GUIDE DE LECTURE ET DE CODAGE A.1 - Système de codification : sites anatomiques et fonctions .

Dans le cadre de leur exercice ces praticiens informent clairement et préalablement les patients et les autres destinataires de leurs services des actes qu'ils 

des actes médicaux (CCAM) qui doit se substituer à la. NGAP et au CDAM à partir de janvier 2004 La règle générale de codification est qu'un acte ne peut.

759 du code de la santé publique ou lorsqu'un acte même non réservé est transmis par un laboratoire à un autre

Elles sont mentionnées dans le volume analytique de la CCAM en affichant pour chaque libellé d'acte le code des gestes complémentaires dont l'utilisation est 

ARRETE du 27 mars 1972 Nomenclature générale des actes professionnels des médecins des chirurgiens-dentistes

Les actes médicaux décrits par la CCAM sont les actes professionnels relevant de la compétence des membres des seules professions médicales définies à l’article L4111-1 du Code de la Santé publique

Les actes médicaux décrits par la CCAM sont les actes professionnels relevant de la compétence des membres des seules professions médicales définies à l’article L4111-1 du Code de la Santé publique

l’usage des professions médicales : elle constitue la classification commune des actes médicaux (CCAM) Le présent guide est destiné à donner aux utilisateurs de la CCAM toute précision sur l’organisation générale de cette classification sur les conventions de rédaction et de présentation et le système de codification adoptés

des actes médicaux (CCAM) qui doit se substituer à la NGAP et au CDAM à partir de janvier 2004 La genèse de la CCAM débute en 1994 par la description des actes techniques Elle s’est appuyée dans un premier temps sur une réécriture des libellés du CDAM puis sur une relecture par les sociétés savantes et enfin par des tests sur sites