FACULTÉ DE DROIT Rapport annuel de la doyenne 2010-2011





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    Dans notre rapport annuel pour l'année 2014 2015, deux grands objectifs avaient été identifiés traduction et des langues, la Faculté de droit et le Centre de



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    Université de Moncton, campus de Moncton RAPPORT ANNUEL que préside la doyenne de la Faculté de droit Le comité est composé, en outre, du vice-doyen de la


    CENTRE DE TRADUCTION ET DE

    Créé par la Faculté de droit en 1979, le CTTJ a reçu pour mission de travailler à l’aménagement du français juridique au Canada par la production de documents et d’outils qui facilitent l’apprentissage et l’exercice de la common law en français


    CONSEIL DE L’UNIVERSITÉ Page 1 de 5

    RAPPORT ANNUEL DU COMITÉ DES PROMOTIONS NOMINATION DU DOYEN OU DE LA DOYENNE DE LA FACULTÉ DE des promotions pour l’année universitaire 2010-2011 :


    Université d’Ottawa

    Rapport annuel 2010 • Faculté des sciences sociales 3 Messages des vice-doyens Rapport annuel 2010 • Faculté des sciences sociales Linda Pietrantonio - vice-doyenne aux études de 1er cycle et secrétaire La croissance impressionnante du nombre d’étudiantes et d’étudiants au 1er cycle depuis


    Rapport annuel 2012 de la Faculté des sciences sociales

    auprès de la population étudiante francophone, ainsi que l’accroissement et la diversification des services de mentorat sur toutes les sessions et par programmes d’études LINDA PIETRANTONIO Vice-doyenne aux études de premier cycle et secrétaire Faculté des sciences sociales www sciencessociales uOttawa ca RAPPORT ANNUEL 2012 5


    Raportr n u el Pndc io dn - Service de soutien à lenseignement

    Ce rapport annuel fait état des actions et des réalisations du Bureau des services pédagogiques (BSP) pour la période du 1er juin 2010 au 30 avril 2011, où de nombreux projets se sont avérés signifiants dans chacun des grands secteurs d’activité du BSP, à savoir :


    RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2013-2014

    J’ai l’honneur de vous transmettre le rapport annuel de gestion du Conseil supérieur de la langue française pour l’exercice financier qui s’est terminé le 31 mars 2014 Il a été rédigé conformément aux dispositions de l’article 198 de la Charte de la langue française et à la Loi sur l’administration publique


    rapport 2010 pôle FRHP - Universität Innsbruck

    d´Innsbruck a pu en 2010 continuer dans la lignée de ses succès des dernières années, et même améliorer la qualité de ses prestations Avec 68 demandes de subvention accordées, plus de projets de recherche et de manifestations que jamais ont pu être subven-tionnées Pour la première fois des membres de la faculté de droit de


    COMIT DÕAGR MENT DES PROGRAMMES DÕ TUDES EN COMMON LAW

    Sossin, faculté de droit de l’Osgoode Hall; la doyenne Mary Anne Bobinski, faculté de droit de l’Université de la Colombie-Britannique; et le doyen Daniel Jutras, faculté de droit de l’Université McGill 2 13 La principale fonction du Comité d’agrément est de déterminer si les programmes d’études en droit, actuels ou


    Règlement détudes et dexamens du programme de formation

    Le Conseil de la Faculté de droit, vu l’article 36, alinéa 2 de la loi sur l'Université, du 5 novembre 20021), arrête: Article premier 1L‘Université de Neuchâtel délivre, dans le cadre de la Faculté de droit, un MAS (Executive Master of Advanced Studies) en droit de la santé de 60 ECTS comportant trois modules de cours et un mémoire



    [PDF] CENTRE DE TRADUCTION ET DE - umonctonca

    Université de Moncton, campus de Moncton RAPPORT ANNUEL au 30 avril 2011 PRÉSENTÉ AU SÉNAT ACADÉMIQUE Le Centre était conseillé par un comité d’orientation que préside la doyenne de la Faculté de droit Le comité était composé, en outre, du vice-doyen de la Faculté, du directeur et de la directrice adjointe du CTTJ, d’une représentante du personnel du CTTJ, d’un


    [PDF] Facult de droit - umonctonca

    FACULTÉ DE DROIT Rapport annuel de la doyenne 2010-2011 1 Bilan a) Objectifs fixés pour l’année 2010-2011 et résultats obtenus (i) Recrutement Les stratégies de recrutement développées en 2009-2010 commencent à porter fruit En septembre 2010, nous avons accueilli 49 étudiantes et étudiants dans la première année du programme (le programme est contingenté à 50) ; nous


    [PDF] CENTRE DE TRADUCTION ET DE - Université de Moncton

    - 3 - Thériault, trad a , directrice adjointe, était chef des services de traduction et réviseure principale pour les décisions judiciaires Cécile Bourque était responsable des services administratifs Avec la doyenne de la Faculté, ils formaient le comité de gestion Julie McIntosh était traductrice Martine Deniger, trad a , était lectrice-correctrice et


    [PDF] Bienvenue à notre Congrès annuel 2016 - SGHVR / SDRCA

    Doyenne de la Faculté de droit de l'Université de Bâle Allocution de bienvenue Prof Dr iur Corinne Widmer Lücheringer Programme 10 15 Allocution de bienvenue de Mme la Prof Widmer Lüchinger puis Assemblée générale et remise du Prix d'Excellence 11 00 Actualités 11 45 Partie scientifique 12 30 Pause de midi 13 30 Partie scientifique: suite 15 25 Fin de l'assemblée 15 30


    [PDF] Rapport annuel 2012 de la Faculté des sciences sociales

    cquisition du statut de faculté A Département de science économique Département de sociologie Département de science politique 1941 nstitut de psychologie (à la Faculté des arts) I 1936 cole des hautes études politiquesÉ Faculté des sciences sociales www sciencessociales uOttawa ca RAPPORT ANNUEL 2012 7


    [PDF] Doctorat en droit, Université Montesquieu-Bordeaux IV

    Vice doyenne de la Faculté de droit et de science politique de Bordeaux Bruylant, 2011, pp 125-151 « Autour de la loi du 15 mars 2004 "encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics" », in F Melleray (dir ), L'argument de droit comparé en droit administratif

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