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saf539be905ff5ee5 jimcontent download version Les dispositions des articles 3 à 13 des règlements de chacune des zones ne peuvent faire l’objet que d’adaptation mineure (article L 123 1 du Code de l’Urbanisme) rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions environnantes
dordogne servir les citoyens amenagement 3 Article 29° Dépôts de bois sur le domaine public routier 23 Article 30° Implantation des supports en bordure de la voie publique
cantal gouv IMG pdf ap engie complete pdf ARRÊTE ARTICLE 1 PRINCIPES GÉNÉRAUX ET CONSISTANCE DES INSTALLATIONS La société ENGIE, dont le siège social est situé au 1 place Samuel de Champlain – 92930 PARIS La Défense, exploite la station de propane située au lieu dit « Les Cramades » à Saint Flour 1 9
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equipement gov ma aerien reglementation Documents Article 2 Tout candidat à l’examen pour l’obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne doit être titulaire de la licence ou d’une carte stagiaire correspondante, en état de validité Article 3 La consistance des épreuves des examens est précisée dans l’annexe jointe au présent
ain gouv IMG pdf duparchytrevoux20171211 pdf article 1 2 3 consistance des installations autorisÉes L’établissement comprenant l’ensemble des installations classées et connexes, est organisé de la façon suivante
dac maroc gov ma site dac Licence qualification 93 02 épreuves des examens pour l’obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne prévues par l’arrêté susvisé n° 227 97 du 26 ramadan 1417 (4 février 1997) Article 2 La consistance des épreuves des examens est précisée à l’annexe jointe au présent arrêté
transports nouvelle aquitaine sites default Art 1er – définition de la consistance des services de transports scolaires Page 17 Art 2 – contrôle de l’exécution des services Page 17 Condition d’accès des usagers Page 18 Art 3 – inscription des élèves transportés Page 18 Art 4 – discipline dans les transports Page 18 Art
Article 2 : La consistance des épreuves des examens est précisée à l'annexe jointe au présent arrêté Les examens et stages prévus pour l'obtention ou la revalidation de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne comprennent les trois cas suivants : - 1er cas : Obtention de la licence et des
Article 3 - La consistance des épreuves des examens est précisée dans l’annexe jointe au présent arrêté Article 4 - Les épreuves théoriques sont écrites Le coefficient de ces épreuves théoriques est de 2, et toute note inférieure à 12/20 est éliminatoire
ART 3 La consistance des épreuves des examens est précisée dans l' annexe jointe au présent arrêté ART 4 — Les épreuves théoriques sont écrites Le coefficient de ces épreuves théoriques est de 2, et toute note inférieure à 12/20 est éliminatoire Pour être autorisé à passer l'épreuve pratique le candidat
épreuves des examens pour l’obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne prévues par l’arrêté susvisé n° 227-97 du 26 ramadan 1417 (4 février 1997) Article 2: La consistance des épreuves des examens est précisée à l’annexe jointe au présent arrêté
Article 2 : La consistance des épreuves des examens est précisée à l'annexe jointe au présent arrêté Les examens et stages prévus pour l'obtention ou la revalidation de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne comprennent les trois cas suivants : - 1er cas : Obtention de la licence et des qualifications : L'octroi de la licence est soumis à l
Article 3 - La consistance des épreuves des examens est précisée dans l’annexe jointe au présent arrêté Article 4 - Les épreuves théoriques sont écrites Le coefficient de ces épreuves théoriques est de 2, et toute note inférieure à 12/20 est éliminatoire Pour être autorisé à passer l
ART 3 La consistance des épreuves des examens est précisée dans l' annexe jointe au présent arrêté ART 4 — Les épreuves théoriques sont écrites Le coefficient de ces épreuves théoriques est de 2, et toute note inférieure à 12/20 est éliminatoire Pour être autorisé à passer l
Arrête : Article Premier: Le présent arrêté a pour objet de fixer les programmes et les épreuves des examens pour l’obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne prévues par l’arrêté susvisé n° 227-97 du 26 ramadan 1417 (4 février 1997) Article 2: La consistance des épreuves des examens est précisée à l’annexe jointe au présent