23 nov 2005 Art. 1. Objet et champ d'application. La présente ordonnance règle: a. la procédure d'autorisation relative aux produits OGM;.
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15 lug 2022 ordonnance et dans les ordonnances dérivées du DFI ou de l'OSAV correspond le ... a. les denrées alimentaires génétiquement modifiées;.
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20 mag 2020 L'exception concernant les denrées alimentaires génétiquement modifiées est supprimée de l'annexe. Cette exception était nécessaire parce que ...
Stretto f Erläuterungen Verordnung über neuartige Lebensmittel
DFI du 23 nov. 2005 sur les organismes génétiquement modifiés ); p. le mode d'emploi si son omission ne permet pas d'utiliser la denrée alimentaire.
Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires
19 mar 2015 Département fédéral de l'intérieur DFI ... l'ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées (ODAlGM; RS 817.022.51).
L'amylase maltogène
26 ago 2019 DFI : ordonnance sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées ... doit rester un espace sans organisme génétiquement modifié (OGM).
revision des ordonnances du droit sur les dentees alimentaires
1 lug 2020 3 la mention requise dans le cas des denrées alimentaires qui sont des orga- nismes génétiquement modifiés (OGM) qui contiennent de tels ...
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sés dans ou sur les denrées alimentaires. (Ordonnance sur les arômes). Ordinanza del DFI sugli aromi e gli ingredienti alimentari.
verordnungen lmr namen sr nr
Office fédéral de la sécurité alimentaire et dans l'annexe 3 de l'Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées.
f gvo bewilligungsliste
15 lug 2022 ordonnance et dans les ordonnances dérivées du DFI ou de l'OSAV correspond le ... a. les denrées alimentaires génétiquement modifiées;.
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