profession d'architecte en Belgique en application de l'article 8
Reglement de deontologie
24-Apr-2009 l'Ordre des Architectes de Belgique;. 1.6. Architecte-personne morale: toute personne morale disposant de la person- nalité juridique et qui ...
Recommandation du avril relative a l assurance obligatoire
L'Ordre vous propose un contrat-type [ https://ordredesarchitectes.be/ architectes/vos-obligations/rediger-un-contrat-une-necessite ] en français et en
GuideArchitecte B Architecte WEB v DEF
établir un contrat d'architecture : une nécessité pour éviter les malentendus avec vos clients ! Téléchargez le contrat type proposé par l'Ordre des Architectes.
OA Archinews WEB
31-May-2017 tés du secteur belge de la construction a demandé cinq ... contrat sans en avoir averti le conseil de l'Ordre des Ar-.
OA Archinews WEB
L'Ordre des Architectes a négocié un contrat-cadre avantageux avec. Precura contrat qui permet aux architectes inscrits au Tableau ou à la liste des stagiaires
ODA Depliant Statut social WEB
Doit être jointe à votre contrat de stage une attestation certifiant que votre maître de stage est inscrit à l'Ordre des Architectes de son pays. Cette
OA GuideArchitecte Stagiaire Pages WEB
Modèle de contrat architecte-maître d'ouvrage du Cfg-OA – 18/05/2018 Inscrite au tableau du Conseil de l'Ordre des Architectes de la province de sous le ...
Contrat type et annexe
européens avec succursale belge sise Boulevard Bischoffsheim. 11 bte 6 à 1000 Bruxelles. à l'inscription au tableau de l'Ordre des architectes.
CG RC Architectes
Mais surtout l'absence de contrat écrit peut créer de véritables embûches au recouvrement des honoraires. Même si les tribunaux peuvent admettre un droit à
Conseils pratiques pour recouvrer vos honoraires