Les cahiers d'ADMINISTRATION hors série de la revue ADMINISTRATION la Suisse
la Douane cahiers dadministration
Edition: Administration fédérale des douanes (AFD) Info douane Chapitre 1
Votre passage a la douane suisse FR
Bases légales: Article 14 de l'ordonnance sur les douanes (RS 631.01) sans abandonner leur domicile en Suisse sont assimilées à des immigrants.
effets de demenagement
⇨ Le client suisse s'il possède un compte courant auprès de l'administration des douanes suisses ou s'il assure lui-même le dédouanement. ⇨ Le transitaire
3 avr. 2021 Faits et chiffres de l'AFD en 2021. L'Administration fédérale des douanes: nous nous engageons en faveur de la Suisse ...
FaktenZahlenEZV FR Webversion
à 22 chevaux (puissance administrative) sont dispensés de francisation. Pour ces navires une carte de circulation est délivrée par les affaires maritimes.
la douane et la plaisance
11 juin 2019 Contrôle routier conjoint franco-suisse. DREAL Bourgogne-Franche-Comté. Douane Française. Administration fédérale des douanes AFD.
fr ch version revue dreal cle cfd
28 sept. 2020 Elle est déposée mensuellement auprès de la douane. Elle permet à l'administration : - d'établir les statistiques du commerce extérieur ;.
guide douanier de preparation au brexit
3 avr. 2021 Faits et chiffres de l'AFD en 2021. L'Administration fédérale des douanes: nous nous engageons en faveur de la Suisse ...
FaktenZahlenEZV FR Webversion
1 juin 2007 Accord du 22 juillet 1972 entre la Confédération suisse et la CEE7; ... www.douane.admin.ch) ou dans le Tarif d'usage des douanes suisses D.
. .