DIRECTION DE LA SÉANCE. ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août budget 2021. - CMP Pt ordonnance fonction.
conference
Jan 3 2022 (1er octobre 2020 – 30 septembre 2021). RAPPORT présenté à M. LE PRÉSIDENT DU SÉNAT par. Marion JOLIVET. Directrice de la Séance. TOME I.
Tome I
Sep 9 2021 l'arrêté du 4 août 2021 examinés lors des séances du 1er avril et du 6 ... adopté le 7 septembre 2021 par l'Assemblée nationale en première ...
de libe rations cnen du septembre
Enregistré à la Présidence du Sénat le 7 septembre 2021. PROJET DE LOI. ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE. APRÈS ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE.
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Direction de la Séance. PARIS le 8 février 2022. ORGANISATION DE LA DISCUSSION. DES TEXTES INSCRITS À L'ORDRE DU JOUR. - du mardi 8 février 2022.
discussion generale
Sep 30 2021 7. LES CHIFFRES-CLÉS DE LA SÉANCE PUBLIQUE . ... par le Parlement en 2020-2021 (6 déposés à l'assemblée nationale et 1 déposé au. Sénat).
Tome II
Dec 29 2021 ... de l'Assemblée nationale. Assurant la Présidence de la 14E séance plénière ... l'année 2021
Allocution de cloture de la e session ordinaire Finale
Jul 19 2021 n° 2021-931 du 13 juillet 2021 jusqu'au 30 septembre 2021 inclus et ... La commission nationale de la négociation collective
l b avis conseil etat
DIRECTION DE LA SÉANCE. ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août budget 2021. - CMP Pt ordonnance fonction.
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE (AGA) – 23 septembre 2021. ORDRE DU JOUR. 1. Constatation du quorum et ouverture de la séance. 1.1. Moment de recueillement à la
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