Communauté de Communes de l'île d'Oléron - REOM 2021. Page 2. ARTICLE 4 – DÉFINITION DES REDEVABLES. Sont redevables de la redevance pour la collecte et le
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OLERON
19 mars 2022 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ÎLE D'OLÉRON. NOUVEAU ! PORTAIL WEB USAGER. Suivez facilement vos levées de bacs et ouvertures de colonnes !
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DECHETS Réglement intérieur Ecopole
STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ILE D'OLERON Le siège de la Communauté de communes de l'île d'Oléron est fixé au 59 route des allées
statuts oleron
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ENA Avis Communaute de Communes de l ile d Oleron
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. . Reglement REOM MG
1 juil. 2021 Le nombre de délégués composant le conseil communautaire de la Communauté de communes de l'île d'Oléron est fixé à 30. La répartition des sièges ...
Arrete et statuts
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