5 mai 2020 - une preuve de distribution conservée par la Poste. Le PARS et la Lettre recommandée mobile comprennent systématiquement un Avis de Réception.
csv lr
1 juil. 2013 Le paquet recommandé International inclut les envois de documents ou de marchandises de 0 à 2 kilogrammes voire 3 kg sur certaines ...
conditions spécifiques de vente lettre recommandée
19 sept. 2016 recommandée nationale et à Lettre recommandée internationale de La Poste. VERSION NUMERO 11 DU 19/09/2016. Conditions spécifiques de vente ...
CSV Lettre recommandee ?r=z
1 janv. 2022 lettre suivie (nationale ou internationale) vaut acceptation sans réserve des conditions spécifiques de vente de la Lettre Recommandée R1 ...
CGV PART
A défaut La Poste demandera à l'abonné de venir relever sa boîte postale
CGSV BOITE POSTALE FLEXIGO OPTION DEPOT PRIVILEGE
1 juil. 2014 Article 1 : Objet. Les présentes conditions spécifiques de vente sont applicables à la Lettre recommandée Nationale à l'envoi.
CSV LR V ?r=z
Les conditions spécifiques de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la prise en d'utiliser une offre Lettre suivie ou Lettre recommandée.
conditions vente livres et brochures
Les présentes conditions spécifiques de vente sont applicables à tout envoi recommandé via les offres de Lettre recommandée internationale ou.
CSV Recommandation internationale VJanvier
Le fait pour le client de confier un envoi Lettre suivie ou un pli avec sticker suivi à La Poste vaut acceptation sans réserve des présentes conditions
Lettre suivie et sticker suivi
Les conditions spécifiques de vente de la lettre recommandée sont disponibles dans votre bureau de Poste ou sur le site www.laposte.fr.
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