Conseil communautaire la rochelle



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COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 JUIN

10 juin 2021 Départemental (26 communes hors La Rochelle et Châtelaillon-Plage). Souhaitant exercer pleinement la compétence eau potable sur son territoire


COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 MARS

10 mars 2022 Par délibération du 10 juin 2021 le Conseil communautaire a confié un certain nombre ... DEVECO_2022_07 19/01/2022 Commune de La Rochelle -.


COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19

19 nov. 2020 1411-8 5 la société d'économie mixte LA ROCHELLE TOURISME EVENEMENTS


COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL

14 avr. 2022 La reconduction du fonds pour 2022 s'inscrit dans le cadre des échanges relatifs au Pacte Financier et Fiscal de la CdA de La Rochelle et des ...


COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3

3 févr. 2022 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 FEVRIER 2022 ... La Communauté d'Agglomération de La Rochelle (CdA) dispose de la double ...


COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er AVRIL

1 avr. 2021 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er AVRIL 2021. DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION. DE LA ROCHELLE.


COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUILLET

8 juil. 2021 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUILLET 2021. DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION. DE LA ROCHELLE.


[PDF] 1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

1 janv. 2020 COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION. DE LA ROCHELLE.
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COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28

28 janv. 2021 Par délibération du 16 juillet 2020 le Conseil communautaire a confié un ... SALON PASSERELLE 2021 – LA ROCHELLE ÉVÈNEMENTS – DEMANDE.


COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 MAI 2022

29 avr. 2022 AUTORISATION DE SIGNER. COMMUNICATION. FETE DU PORT DE PECHE : CONVENTION DE. PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT MIXTE. PORT CHEF-DE-BAIE LA ROCHELLE ...


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