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PB
frmt
l'association) est une association sportive d'amateurs à caractère (uni le droit de constitution d'associations tel qu'il a été modifié et complété
STATUT TYPE associations sportives
1 STATUT TYPE
DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
2STATUT TYPE
DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
CHAPITRE PREMIER - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Constitution et Dénomination
Le ( ) par abréviation (Abréviation de uni disciplinaire ou multidisciplinaire) et à but non lucratif. est régie par : - Le Dahir n° 1-58-376 du 3 Joumada I 1378 (15 Novembre 1958) réglementant modifié et complété. - La Loi n° 30-x sports, promulguée par le Dahir n° 1-10-150 du 13 Ramadan 1431 (24 Août 2010). - Le Décret n° 2-10-628 du 7 dou lhija 1432 (4 novembre 2011), pris pour -09 ; - Les dispositions des présents statuts et de son propre règlement intérieur.Article 2 : Durée
statuts.Article 3 : Siège
sociation est fixé à (Adresse ville).Il pourra être transféré en tout autre lieu de cette ville par décision du comité directeur
Article 4 : Emblème, Sigle et couleurs
blème, le sigle et les couleurs sont dûment enregistrés 3Article 5 : Objet
sportives concernées), sous toutes leurs formes. Elle Veille au respect par ses membres du principe de non discrimination prévu à " 7 » ci-dessous, par le mouvement sportif national et international, et notamment celles édictées par la Fédération Royale Marocaine de ou les fédérations royales marocaines de 1STATUT TYPE
DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
2STATUT TYPE
DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
CHAPITRE PREMIER - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Constitution et Dénomination
Le ( ) par abréviation (Abréviation de uni disciplinaire ou multidisciplinaire) et à but non lucratif. est régie par : - Le Dahir n° 1-58-376 du 3 Joumada I 1378 (15 Novembre 1958) réglementant modifié et complété. - La Loi n° 30-x sports, promulguée par le Dahir n° 1-10-150 du 13 Ramadan 1431 (24 Août 2010). - Le Décret n° 2-10-628 du 7 dou lhija 1432 (4 novembre 2011), pris pour -09 ; - Les dispositions des présents statuts et de son propre règlement intérieur.Article 2 : Durée
statuts.Article 3 : Siège
sociation est fixé à (Adresse ville).Il pourra être transféré en tout autre lieu de cette ville par décision du comité directeur
Article 4 : Emblème, Sigle et couleurs
blème, le sigle et les couleurs sont dûment enregistrés 3Article 5 : Objet
sportives concernées), sous toutes leurs formes. Elle Veille au respect par ses membres du principe de non discrimination prévu à " 7 » ci-dessous, par le mouvement sportif national et international, et notamment celles édictées par la Fédération Royale Marocaine de ou les fédérations royales marocaines de- associations cultuelles
- associations caritatives
- http://associations.gouv.fr
- associations skema
- associations humanitaires
- associations kedge
- associations neoma
- associations essec