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Notre livre vert est une importante étape de ce processus. Veuillez le lire et nous à appuyer la publication d'un livre blanc d'ici la fin de 2021.
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LIVRE BLANC sur les actions en dommages et intérêts pour
2 avr. 2008 a adhéré aux conclusions du Livre vert à l'instar d'autres parties prenantes
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Livre blanc sur la responsabilité environnementale
Structure du livre blanc. 11. 1.3. Historique et contexte institutionnel. 11. 1.3.1. Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement.
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Livre vert – Un cadre pour les politiques en matière de climat et d
27 mars 2013 2050 dans la feuille de route sur l'énergie à l'horizon 2050 et dans le livre blanc sur les transports. Le Parlement européen a adopté des ...
LIVRE BLANC
Ce processus a débuté par la rédaction d'un Livre vert qui propose un état des lieux de l'accès aux soins en Belgique en donnant la parole à une trentaine.
livre blanc
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 16.2.2012 COM(2012
16 févr. 2012 Le présent livre blanc tient également compte des résultats de la vaste ... par le livre vert intitulé «Vers des systèmes de retraite ...
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1 avr. 2009 Le présent livre blanc établit un cadre visant à réduire la vulnérabilité de ... grande échelle en 2007 dans le cadre du livre vert intitulé ...
LES SOURCES D'ÉNERGIE RENOUVELABLES Livre blanc
autour du Livre vert et la somme des contributions reçues ont constitué un précieux apport pour la rédaction du présent Livre blanc et l'élaboration du plan
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Livre vert du travail social : Mathieu Klein président du haut conseil
10 mars 2022 Il a sollicité la réalisation d'un livre blanc relatif à la modernisation des métiers du travail social une contribution au nouveau référentiel ...
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LIVRE BLANC : Intelligence artificielle – Une approche européenne
19 févr. 2020 Livre blanc sur l'intelligence artificielle ... formulées récemment dans le pacte vert pour l'Europe6 l'UE montre l'exemple pour ce qui est ...
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