Ordonnances loi Elan du 17 juin 2020 >> Modernisation des Scot et
modernisation des Scot. ▫ Ordonnance n°2020-745 du 17/06/2020 relative à la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable.
DREAL Ordonnances Elan
ORDONNANCES LOI ELAN : Modernisation des SCoT et
1 jul. 2020 modernisation des SCoT l'autre sur la simplification de la hiérarchie des normes. I-. Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la ...
ordonnances loi elan v
Le Document d'Aménagement Artisanal et commercial (DAAC)
L'ordonnance n° 2020-744 du 17 juin. 2020 relative à la modernisation des SCoT qui entre en vigueur au 1er avril 2021 mais que les porteurs de SCoT peuvent
fiche daac v cle b eb
Standard CNIG SCOT juin 2021
15 jun. 2021 aux nouveaux SCOT issus de l'ordonnance n°2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des SCOT. A l'instar du précédent standard ...
Standard CNIG nouveauSCOT
Editorial
24 sep. 2020 de leurs journées de novembre 2019 un décryptage des ordonnances de modernisation des SCoT (n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la.
Sommaire
régional de La Réunion ainsi que les ordonnances de modernisation des schémas de territoriale (SCoT) et de rationalisation de la hiérarchie des.
UI JUILLET AOUT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS **** Conseil
SCOT - Adaptation du périmètre et du contenu suite à la loi Vu l'ordonnance n°2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de.
CC SCOT Adaptation du perimetre et du contenu suite a la loi ELAN
DGD2020_points d'actualité planif
10 dec. 2019 Ordonnance n°2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des SCoT. Fruit d'une concertation menée en 2018 et 2019 auprès des ...
Actualités planification
Réunion technique partenariale des bureaux d'études et acteurs de
1 dec. 2020 PROGRAMME. I. Ordonnances du 17 juin 2020 : - Rationalisation de la hiérarchie des normes. - Modernisation des SCoT.
DDT SABE DA Webinaire déc vdef
SCoT et montagnes
1 apr. 2021 Si tous les SCoT en montagne ont en commun la mise en œuvre de ces dispositions spécifiques ... l'ordonnance « Modernisation des SCoT » qui.
fiche scot et montagne